Imladris/Franche-Comté

Le procès s'étant interrompu, sa reprise allait se faire avec un autre juge, qui avait bien pris connaissance de l'affaire. Gamalinas le nouveau président des débat s'installa.

-En ce neuvième jour de septembre 1458, je lève l'interruption de l'affaire opposant le vicomte Imladris à la Franche-Comté. Dans un souci de promptitude, j'aimerai poser de suite une question à messire Imladris.

Le juge déplia un parchemin.

Citation :: Derdekan a écrit:
Derdekan se gratouilla la tempe.
Fichtre ca remontait à loin, tout ça ...
Peu à peu, les souvenirs remontèrent à la surface.

Alors, à l'époque, quand j'ai fait le procès, Le vicomte Imladris avait démissionné, ce qui fait que je n'ai pas cherché plus loin si je devais suivre une procédure spéciale.
Cela dit, je n'étais même pas au courant qu'il y en avait une, c'était mon premier mandat en temps que procureur comtal.
Ces deux faits ont fait que le procès fut organisé dans le tribunal commun aux gens du peuple, et non la haute cour de justice.
Je souhaiterai toute fois attirer l'attention de la cour sur le fait que le vicomte Imladris était un éminent juriste et habitué de nos lois et qu'il ne m'a pas fait mention de mon erreur, tout du long du procès.
Pour ainsi dire, je viens de l'apprendre de votre bouche.

Il réfléchit encore un instant, rien oublié ?
Non, tout était dit, il avait donc terminé.
Il fit un pas en arrière pour signifier la fin de son témoignage.

J'ai terminé, votre honneur.

-Le dernier témoignage, messire Derdekan affirme que vous n'étiez plus au parlement de Franche-Comté lors de votre jugement. J'aimerai vous entendre sur ce sujet.

Imladris acquiesa.

Avant de faire un arrêt d'audience, c'est la question qui aurait du être posée.

Je vais donc vous répondre en vous remémorant les faits.

Imladris réfléchit à ce moment -là.

Il faut savoir messire que j'étais procureur à cette époque et la situation politique était très tendue. Mon parti ayant la majorité des sièges au Conseil Comtal.

Nous étions assez décrié et j'étais un parlementaire assez actif.

Il y a eu un moment un débat alors au cours du quel nous avons eu des mots assez dur... entre Messire Greenwarrior et moi-même

Celui-ci se sentant insulté porta plainte à l'encontre du procureur de l'époque c'est à dire moi. Ayant violé la loi, moi, le gardien de l'orthodoxie. j'ai démissionné de mes fonctions de procureur deux jours avant la fin de mon mandat...

Le procès s'est déroulé au cours du mandat suivant.

je considère que le crime ayant été commis alors que j'étais parlementaire, j'aurais du être jugé devant la Haute Cour de Justice.

Imladris s'interrogea sur un autre point.

J'ai éventuellement une autre question. Les insultes en question (car j'en ai reçu de mon côté également) se sont déroulés au château de Dole (forum privé)

Il me semble aussi que nos Souverains (Roy et Majesté Impériale) sont contre l'utilisation de demeure extérieur au château et que toute preuve provenant d'un lieu autre que la gargote pourrait porter à préjudice?

Je pense déjà avoir mis en avant cette notion de lieu privé auparavant devant votre cour.

Par ses deux éléments, je demande donc à la cour de casser le jugement de la FC à mon encontre

Le juge écouta attentivement le témoignage de messire Imladris, puis après quelques secondes à chercher des documents il reprit.

-Messire, je vais de suite répondre à votre question.

Il présenta un texte de loi

Citation :: Livre III : Code Pénal et Judiciaire
Chapitre 1 : Des Lois pénales

- Article 4 : Mode de preuve
Concernant les affaires judiciaires, l'unique preuve recevable pour constituer un dossier de gendarmerie est une copie certifiée (hrp : copie écran/screen) à moins d'une autre pièce, avec une force probante tout juste inférieure (dont la recevabilité est au jugement des acteurs de la justice Franc Comtoise).
Cependant, cette même copie certifiée ne pourra être présentée devant le juge telle quel, durant le procès, mais devra être rapportée sous forme de témoignage par la personne ayant constaté l'infraction (que cela soit la victime ou bien une tierce personne).

- Article 5 : Recevabilité des preuves
Alinéa 1
La présentation illustrée d'une conversation privée ne constitue une preuve valide que dans le cas où tous les interlocuteurs acceptent celle-ci comme telle. Dans le cas contraire, le Procureur ne peut l'accepter et ne devra pas en tenir compte lors du Procès. Cependant les paroles peuvent être rapportées mais leur véracité sera mise en doute et laissée à l'interprétation de la Cour.

Alinéa 2
Un témoignage est la preuve orale ou écrite déposée par un témoin sous serment sur le livre des Vertus lors d�un procès ou d�une déposition. Une déclaration qui confirme la véracité de ce que l'on a vu, entendu, perçu, vécu.
Toute personne assistant à une conversation pouvant servir de preuve dans un procès, peut apporter son témoignage. S'il est écrit et authentifié par la gendarmerie (screen), sa véracité ne pourra être mise en doute. S'il est oral, il sera soumis à l'interprétation de la Cour.

Alinéa 3
Si une personne se parjure en apportant un faux témoignage, elle sera poursuivie pour Trouble à l'Ordre Public.

-En effet les preuves venant d'un autre lieu que la gargote sont irrecevable, sauf quand les deux partis acceptent sa validités.

Gamalinas sortit un autre parchemin

Citation :: Madame le Prévôt,
Baronne,

Je reconnais que j'ai bien cité tous ses mots pour qualifier ce petit baron et ma foi, je trouve que cela lui va assez bien.

De facto, je ne vois pas en quoi je dois m'excuser pour les mots dont je pense sincèrement qu'ils lui conviennent.

Je vous prie, madame, de ne pas prendre ombrage à mon refus de m'excuser devant cet... homme (vous voyez je fais des efforts).

Madame,
Agréez mes sentiments les meilleurs,

Imladris Van Ansel
Chancelier
Vicomte de Voiteur
Seigneur de Charency

-Il y a aussi cette lettre de vous, reconnaissant les dires qui ont outrés le baron Greenwarrior. Ce courrier est bien de vous ?

Oui les mots sont bien de moi mais je ne pense pas avoir donné mon autorisation pour divulguer le contenu d'une missive privée

Imladris lui sourit

Il me semble que c'est interdit par les lois divines. C'est je pense encore un vice de forme dans la procédure mais en ce moment, en Franche-Comté, il y en a beaucoup

Au terme des explications du Vicomte, le juge repensa à un élément. Voulant être bien certain, il exposa son interrogation.

-Messire Imladris, vous disiez être Procureur à l'époque des faits et que messire Greenwarrior en portant plainte contre vous, le fit donc auprès de vous. Avez-vous géré cette plainte ? Ou avez-vous démissionné avant ?

Imladris sourit

En Franche-Comté, le procureur ne traite des plaintes qu'en dernier ressort si cela est utile. Je n'ai jamais eu à gérer cette plainte pour deux raisons. Primo, j'ai démissionné après le dépôt de plaintes (un ou deux jours après, je ne sais plus) et secundo le mandat arrivé à son terme donc j'aurais été remplacé par un nouveau procureur.

Il reprit son sérieux

Et si j'étais resté procureur au moment de cette plainte, je l'aurais annulé ainsi que toute celle qui étaient présentes en Prévôté. Le débat avait été houleux et il n'y a pas eu qu'une plainte pour insultes mais bien plusieurs entre différents intervenants. Depuis ce jour, la loi en question a été supprimée à cause des abus.

Le vicomte avait exposé avec clarté les faits et les réponses que le juge attendait. A la fin de l'explication du vicomte, la greffière avait amené un parchemin à Gamalinas. Le juge en prit connaissance

Citation :: Votre Grandeur

Une limite a été franchie par certains et également par moi. J'ai ce jour insulté le baron Greenwarrior. Néanmoins, j'assume parfaitement mes dires à son encontre et je laisserai la procédure suivre son cours. Néanmoins, je ne peux laisser certains s'attaquer à la fonction au lieu de s'attaquer à l'homme. En tant que procureur, j'ai toujours fait mon travail comme il se doit et la même chose en tant que chancelier.

Constatant que c'est la justice de notre pays qui risque d'être mise en cause en me maintenant au poste de procureur, j'ai décidé ce jour, de démissionner. Je serais libre d'affronter la Justice sans que celle-ci soit mise en cause.

J'ai procédé aux dernières actions qu'il m'était possible de faire en tant que procureur et est mis de l'ordre dans mes dossiers.

Quant aux postes de Chancelier, ma démission sera effective à la fin de mon travail actuellement en cours.

Certains de mes détracteurs diront que je m'attache à un poste mais j'ai un honneur et mon honneur est dans le travail accomplit.

Imladris Van Ansel
Vicomte de Voiteur

Lettre d'Imladris le 11 juin, quelques jours avant le procès.

La Franc Comtesse était Macricri.

La lettre est visible ici : http://chateau-de-dole.forumactif.com/archives-publiques-f89/rplettre-de-demission-t25440.htm#553875

Puis il le montra à Imladris.

-Ce document est bien écrit de votre main ?

Imladris était quelque peu interloqué... Une missive privée qui avait été adressée à sa marraine se retrouver à la CAI.

Bien sûr que ce document est de ma main. Je ne nie pas que c'est une lettre écrite de ma main par contre...

Hum... peut-on me dire pourquoi une lettre privée qui était adressée à ma marraine la comtesse Macricri se retrouve céans?

Votre Honneur, dois-je demander à ma marraine si elle a égaré cette lettre ? Car si elle ne l'a ni donnée, ni égarée... Je pense que nous aurons droit à un problème. Il me semble que le vol de missive privée n'est pas compatible aux us et coutumes de cette honorable cour.

Imladris lui sourit

Votre Honneur, je peux donc appeler à la barre la Comtesse de Nozeroy pour savoir si elle a donné cette preuve de son plein gré à l'Honorable Cour.

Mais si il s'avère que cette missive a été subtilisée sans son autorisation, ni la mienne ; je crains fort de devoir vous demander de rejeter cette pièce de votre dossier sinon nous aurons un vice de forme tout comme la précédente missive que vous m'avez montré.

Le vice de forme dans le sens où des missives privées se sont retrouvés entre vos mains sans mon autorisation ni celle du destinataire. Ce vice de forme rendant nul et non avenu les dites lettres dans cette affaire.

Imladris était étonné que les règles les plus élémentaires n'étaient pas appliqués concernant les missives privées... Il faudra qu'il se renseigne une fois le procès terminé

-Très bien messire Imladris, je prends compte de vos dires. A présent la Cour a suffisamment d'élément pour rendre son verdict.

Gamalinas regroupa les pièces de parchemins sous un bras.

-La séance est levée pour délibérer.

Puis il frappa de son marteau et quitta la salle.

Quelques minutes plus tard la Cour revint en la salle d'audience. Le juge prit place, poussa sur le coté la pile de document qu'il venait de poser.

-Vicomte... déjà, veuillez acceptez les plus plates excuses de la part de la Cour d'Appel Impériale, vis a vis de ce retard interminable. Cependant cette attente est sur le point de finir et vous allez enfin bénéficier du retrait des soucis qu'occasionnent ce genre de patience

Gamalinas déroula un parchemin et le lit à voix haute

Citation :: -Affaire Imladris contre Franche-Comté.

Requérant : Imladris

Défendeur : Franche-Comté

Juge de première instance : Elva

Procureur de première instance : Derdekan

Verdict de première instance : coupable d'insulte

Attendu que la Cour d’Appel Impériale, après examen du dossier et avoir entendu les témoignages à la conclusion que le vicomte Imladris ne s’est pas rendu coupable d'insulte, pour vice de procédure.
La Cour d’appel d’Aachen confirme l'annulation du proccés de première instance

Aachen locuta, causa finita est.

Le juge décolla son regard du papier pour fixer le nouvel innocenté.

-Il me reste à vous préciser vicomte, que les incivilités verbales ne font pas partie de vos hautes fonctions et je tiens à vous préciser que les concepts de privé et public peuvent facilement prendre la teinte de leur contraire. Dans le futur songez à y être prudent.

Le juge claqua du marteau, pour symboliser la fin des débat.

-La séance est terminé, Vicomte Imladris vous être libre.

Merci Votre Honneur.

Imladris s'inclina

Je tiendrais compte de votre dernier avis. La colère est souvent mauvaise conseillère et là était pour cette affaire.

Je peux enfin tourner cette page sombre de mon passé.