Kehl / Savoie

Citation :

Duché ayant prononcé le verdict : Savoie
Nom de la personne poursuivie : Kehl
Nom du Procureur : Agedam
Nom du Juge ayant prononcé le Verdict : Ambroise
Nom du Prévôt : Ragnarock
Date à laquelle le verdict a été prononcé : 17 juillet 1458

Minutes du procès :
Acte d'accusation

Citation :

Votre Honneur,Nous, Agedam d' Espèrence, procureur de savoie, assignons a comparaitre ce jour le sir Kehl, habitant de Bourg, pour une affaire d'insulte et diffamation à l'encontre du sir Riclebon. En effet lors d'une discussions houleuse sur la place publique, le sir Kehl a lancer au visage du sir Riclebon les qualificatif de traite et aurais insinuer qu'il etais hors la loi. Il aurais continuer son florilege d'insulte avec des termes de comportement immoral, de manipulateur et de traite .Nous ne pouvons messire Kehl pas tolerer ce genre de comportement en savoieJe vous sommes de vous expliquer sur ses faitsJe transmet a la cour la loi sur les diffamations et violence verbale que nous accusons sir Kehl d'avoir enfreind

3.4.1-De la diffamation
Sont considérés comme pratiques diffamatoires : la profération de faux témoignages en vue de faire injustement condamner une personne et l'élaboration d'accusations mensongères ou sans aucune preuve ni témoignage avéré à l'appui. Tout contrevenant se verra poursuivi et condamné au versement d'une amende à la libre appréciation du juge.

3.4.2-Des violences verbales
Est considéré comme violence verbale tout propos injurieux et/ou menaçant quels qu'en soient la victime et le lieu où est commise l'infraction. Tout contrevenant se verra poursuivi et condamné au versement d'une amende dont le montant est à la libre appréciation du juge. Est considéré comme violence verbale tout propos injurieux et/ou menaçant quels qu'en soient la victime et le lieu où est commise l'infraction. Tout contrevenant se verra poursuivi et condamné au versement d'une amende dont le montant est à la libre appréciation du juge. Pour que justice soit,

Agedam d' Espèrence,
Le 11 juillet 1457

Première plaidoirie de la défense

Citation :

J'ai dit ce que je suis accusé de dire. Mais il ne s'agit pas de diffamation. La diffamation est condamnée par la loi, mais quelqu'un qui dit la vérité ne diffame pas, par définition. Si dire la vérité est un crime, condamnez-moi, je sais que j'ai raison et vous le savez aussi, alors à vous de voir avec votre conscience. J'ajoute que le procureur porte de fausses accusations contre moi, puisqu'il confond volontairement diffamation et vérité. Je crois qu'il le fait pour se venger du fait que j'ai porté plainte contre lui, et pas du tout dans l'intérêt de la justice. Je porte donc plainte contre Agedam, et je cite les articles du codex législatif qui me permettent de le faire.

365-Du respect de l'intérêt ducal
Tout Conseiller doit user de sa charge pour le bien du comté, et non pas pour lui-même, sous peine d'être accusé d'abus de pouvoir et poursuivi pour trahison.

Article V, 16. Sont considérés comme pratiques diffamatoires : l'élaboration d'accusations mensongères ou sans aucune preuve ni témoignage avéré à l'appui.

Comme je ne nie pas avoir dit ce qu'était Riclebon, je ne vois pas l'utilité de témoins. Je Je pense aussi ne pas avoir besoin de nommer des témoins du fait que je suis accusé par Agedam. En ce qui concerne son lourd passé judiciaire, en revanche, si nécessaire la plupart des gens vivant en Savoie depuis plus de six mois peuvent donner des détails au tribunal. Par exemple l'ancienne duchesse Melisende ou l'ancien juge Pierre von Kolspinne. J'ajoute que le procureur ayant déjà été condamné pour trahison plusieurs fois (par la justice savoyarde, et par la cour d'appel impériale), il s'agit de multi-récidive, et j'espère que le juge en tiendra compte.

L'accusation a appelé Riclebon à la barre
Il n'est pas venu.

La défense a appelé Pierre_von_kolspinne à la barre

Citation :

*A l'appel de son nom, Pierre se leva, retira son chapeau et s'approche de la barre des témoins*
Mes respects votre honneur. Monsieur le procureur. Je viens, à l'appel de messire Khel, afin de témoigner sur cette affaire. Oui, messire Khel, comme il l'avoue, a bien traité messire Riclebon de « traitre ». J'en suis témoin, les propos incriminés ont été prononcés lors d'un dépôt de plainte que j'ai effectué contre le sire Riclebon. Vous y étiez également votre honneur. Pour mémoire, je vais répéter l'ensemble des propos de messire Khel puis rappeler le contexte. Car il est nécessaire, pour le meilleur rendu de la justice, de rappeler l'exactitude des faits. Messire Khel, donc, s'adressant à messire Riclebon a déclaré, j'en avait pris note à l'époque : « Qu'est-ce qu'il y a le traître, tu viens soutenir ton ami l'autre traître ? Il n'en a pas besoin et toi non plus. Tu ne penses pas que tu pourrais appeler à l'aide le violeur ou le spéculateur, tant que tu y es ? Ce serait complet. La grande famille des hors-la-loi réunie pour protéger un de ses membres, comme si il était possible de se défendre contre la vérité. Votre comportement est immoral, ce n'est pas en venant dire le contraire que ça va y changer quoi que ce soit. Et surtout pour quelqu'un qui s'est décerné à lui-même un titre de citoyen, alors qu'il se comporte très exactement comme un simple ambitieux manipulateur : en insultant et en mentant, quand quelqu'un lui balance sa traîtrise en plein visage. »

Donc, très clairement, messire Khel appelle messire Riclebon « le traitre ». D'ailleurs, ce dernier, en réponse, annonce son dépôt de plainte, plainte ayant abouti à la présente audience. La date des faits ? Le 30 mai dernier. Soit il y a un mois et demi. Dépôt de plainte fait auprès du prévôt des maréchaux. Cette plainte, le prévôt n'y avait pas donné suite. Il l'avait lui même déclaré dans son bureau en ma présence, et en la votre aussi, votre honneur : « Je vous demanderai donc, Messires Ambroise, Kehl, Riclebon, Agedam et Duc Von Kolspinne de me lâcher les braies et d'oublier les renvois de plaintes. » Ces propos ont été tenu par le prévôt Thornton ce même jour, 30 mai après le dépôt de plainte. Le nouveau conseil n'a été élu que le 4 juin et l'élection du duc ayant pris deux tours de scrutin, messire Thornton fut prévôt jusqu'au 8 juin. Il a donc prononcé ces propos en tant que prévôt. Je suis donc des plus surpris de constater que cette plainte se retrouve aujourd'hui entre les mains du ministère public. Comment lui est elle parvenue ? Est ce l'actuel prévôt, Valentine_e, qui la lui en transmise ? Cette plainte aurait elle été dérobée dans le bureau du prévôt et remise au procureur ? Et dans ces cas là, pourquoi cette plainte a t'elle eu finalement, avec un tel retard, je le répète, une suite alors que la mienne, contre le sieur Riclebon, qui fut écartée en même temps n'en ait pas eu ?

Revenons au contexte. Khel parle d'un autre « traitre » dont le défendeur accuse messire Riclebon de prendre la défense. Qui est donc ce nouveau traitre et pourquoi n'y a t'il pas eu de poursuite pour cette autre insulte ? Cet autre personne, dont messire Riclebon avait pris la défense, se nommait Agedam d'Espérance. Je cite là aussi les propos d'époque de messire Khel que j'avais aussi pris en note : « Heureusement que vous êtes là pour me dire ce que j'ai fait et pourquoi je l'ai fait, traître. Vous m'avez effectivement insulté, mais vous n'auriez écopé que d'un simple trouble à l'ordre public si je portais plainte pour ça. Alors qu'insulter un membre du conseil c'est de la haute trahison. J'ai choisi de vous accuser de ce qui était censé vous faire le plus mal : la haute trahison. Arrêtez donc de faire celui qui sait tout, surtout quand ça se voit que vous ne savez rien et que vous vous acharnez juste par plaisir de faire parler de vous. Je me fout de ce que vous gagnez. Vous avez de quoi acheter un château et ça ça veut dire que vous êtes riche. Et même probablement que vous êtes un malfaiteur, vu que vous refusez d'admettre votre richesse. » En effet messire Khel met ici en avant les condamnations de notre procureur. Car, et vous pourrez le constater dans les bureaux de la justice savoyarde, celui-ci a déjà un casier fort chargé. Et notamment une condamnation pour Haute trahison pour avoir proféré des insultes contre une duchesse régnante. Peine qui fut d'ailleurs confirmée en appel. Il parle aussi d'un violeur, il s'agit là de messire Federer14 dont vous connaissez personnellement les crimes, votre honneur. Ces trois hommes, Riclebon, Agedam et Federer14 étaient membres de la même liste ducale. Voilà le rapprochement que fait Khel : les amitiés de Riclebon qu'il juge troubles. Et n'oublions pas qu'il a prononcé ces propos au cours d'une discussion où il était question d'une Haute Trahison de messire Riclebon. Que messire Khel estimait recevable la plainte à l'encontre de messire Riclebon et l'exprimait de cette manière. N'oubliez pas, votre honneur, que si la plainte pour haute trahison contre messire Riclebon a été jugée irrecevable, il n'a pas été reconnu innocent. Je rappelle les propos du prévôt de l'époque : « Donc, vu que je ne sais pas par quel miracle vous avez pu avoir ces lettres alors qu'elles sont d'ordres privées, je ne transmettrais pas votre plainte contre Messire Riclebon. Cependant, il me serait fort facile de faire copie de votre plainte et de remplacer votre nom par le mien. Je ne suis pas procédurier et franchement, porter plainte pour ça, ça serait donner, à mon humble avis, de l'eau au moulin LCS. »

Les faits qui sont reprochés sont donc bel et bien confirmé par le prévôt qui ne souhaite tout simplement pas porter plainte. Mais ses propos sont clairs : il confirme les propos de messire Riclebon et admet que ce sont des propos pouvant donner lieu à une plainte pour haute trahison. Ces propos sont antérieurs à ceux prononcés par messire Khel. Messire Riclebon ne les a jamais nié. Bien au contraire : il a appuyé les dires du prévôt. Comment dans ces conditions, alors que les deux parties admettent les faits, que ces faits sont confirmé par la prévôté comme relevant de la haute trahison, reprocher à messire Khel de dire ensuite que l'auteur de ces même faits est un traitre ? Messire Riclebon se trouve également en procès à l'heure actuelle pour Trahison. Je vais me permettre de citer quelques passages de l'acte d'accusation du procès Riclebon que j'ai écouté : « Nous, Agedam d' Espèrence, procureur de savoie faisant suite a un vote du conseil a 7 voix pour et deux contre assignons a comparaitre le sir Riclebon , conseillé ducal de son etat, pour haute trahison.» Il y a donc sept conseiller ducaux qui ont considéré que messire Khel avait raison. Ou du moins qui ont voulu éclairer les choses. Mais pire encore, le procureur s'est adressé dans ces terme au défendeur de cet autre procès : « Il m'est difficile mon ami d'etre le bras armé de cette vengeance perfide, mais tant que l'un des notres sera au conseil l'espoir de vaincre cette oppression demeure.» Ne s'agit il pas là de paroles de soutient envers un prévenu ? D'un aveux du procureur lui même. L'oppression dont il s'agit, votre honneur, n'est autre que les sept conseillers qui ont voulu le procès. Mais il ne s'agit pas ici de faire cet autre procès, vous êtes assez habile et subtil pour le faire seul, il s'agit de montrer ici la collusion entre le procureur et le plaignant du présent procès. Et d'ailleurs, le témoignage du duc régnant dans cet autre procès est des plus troublant. Et de poser cette question : est ce un hasard si un procès qui ne devait pas avoir de suite est lancé avec beaucoup de retard et au moment où messire Agedam se retrouve au ministère public ? Votre honneur, je m'excuse d'avoir monopoliser la parole si longtemps. Tel était mon témoignage devant cette cour.*Après un salut de la tête, Pierre retourna s'assoir*

L'accusation a appelé Thornton à la barre

Citation :

Je plussois le Duc Von Kolspinne (pour une fois...). J'ai bien tenu ces propos en place publique afin de calmer le jeu. Il était vraiment inutile aux deux parties de se renvoyer indéfiniment la balle par procès interposés et j'ai donc du, grâce à ma position de Prévôt des maréchaux, faire la sourde oreille à ces accusations.Vous noterez votre honneur que j'ai fait de même pour "l'autre camp" vu que je n'ai pas tenu compte des insultes du Sieur Riclebon et de vos insinuations plus que douteuses à mon égard. C'est tout ce que j'ai à dire. Maintenant, je repart dans l'anonymat de la fantomatique ville de Belley.

Réquisitoire de l'accusation

Citation :

Sir Von kolspinne votre intervention est honteuse nous en rappelerons dans un proces. en ce qui concerne cette affaire sir Kehl vous confirmer vos dires
Je joins au dossier le casier judiciaire savoyard a la lettre R :

Rodrigue
Motif : Sorcellerie
Défense : Il ne voulait faire de mal à personne
Verdict : Coupable (mai 1456)
Peine : Peine de mort

Rom44
Motif : Esclavagisme
Défense : Personne ne s'est pas présenté
Verdict : Coupable
Peine : peine de prison de 2 jours et 60 écus d'amende

Comme vous pouvez le constater Riclebon n'apparait pas vos dires etais donc bien de la diffamation. Enfin pour repondre a vos immondes tentatives de diversion dans cette affaires. je n'ai fait que de prendre les affaires en cours, le reste appartient a votre esprit délirantNous reclamons 3 jours de prison et constatant votre honteuse tentative de dissumuler vos biens a la justice nous demandons 1 jours de prisons supplementaire et 15 écus d'amende

Pour que justice soit,
Le 16 Juillet 1457
Agedam d' Espèrence

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

Je pense que la vérité est évidente, ayant été confirmée par deux témoignages. Afin de faciliter le travail du tribunal, je confirme cependant les points les plus importants.
- Riclebon a insulté l'ancien prévôt, Thorton, dans une lettre qu'il a ensuite tenté de dissimuler. Etant donné que Thornton était prévôt à l'époque, il s'agit de haute trahison.
- Comme Riclebon est un traître (il est d'ailleurs actuellement en procès pour haute trahison sans que j'y sois pour rien), je n'ai ni diffamé ni insulté personne, donc il n'y a pas trouble à l'ordre public.

Je suis sûr que vous conviendrez, monsieur le juge, que le fait que le désormais ancien procureur a une dent contre moi est la seule cause de ce procès. L'affaire est en effet ancienne, et est ressortie subitement quand il est devenu procureur. Agedam d'Esperence semble vouloir se discréditer définitivement, et maintenant qu'il a réussi dans cette tâche, j'espère qu'il cessera son harcèlement, car ce n'est pas la première fois qu'il essaie de me faire condamner pour trouble à l'ordre public alors que je suis innocent.

Citation :

Enoncé du verdict
Nous allons tout d'abord vous répondre à vous, duc Pierre Von Kolspinne. Sans tenir compte de vos fausses flatteries qui nous ont plus qu'irrité qu'autre chose, et avant de reprendre chaque chose que vous avez apporté, nous tenons à vous rappeler qu'avant d'être juge, nous sommes conseiller ducal. Ce qui veut dire que nous connaissons les dates de certains évènements notamment celles des élections : le nouveau conseil a été élu le 31 mai 1458 et il a fallu 4 jours pour élire le duc. Alors pourquoi nous vous corrigeons? Tout simplement car en tant que juge nous savons que vous avez faux, et que lors d'un procès nous [tous] sommes obligés de dire la vérité. Alors nous ne pouvons penser que vous vous êtes trompé involontairement, premièrement car vous êtes un duc, un homme impliqué dans la vie de son duché, ensuite parce que votre comportement démontre que vous cherchez à nuire au procureur Agedam dans l'exercice de ses fonctions : chose que nous ne tolérons point. Devons-nous à tous vous rappeler qui est l'accusé de ce procès et pourquoi? Il semblerait que oui ! Mais nous ne nous lasserons point à le faire. Néanmoins nous vous rappelons un des principe du procès : l'accusé et sa défense doivent prouver son innocence. La plainte a, comme vous le dites, été déposée le 30 mai 1458, soit après les propos suivant de l'ancien prévôt des maréchaux le sieur Thornton :

« Je vous demanderai donc, Messires Ambroise, Kehl, Riclebon, Agedam et Duc Von Kolspinne de me lâcher les braies et d'oublier les renvois de plaintes ».

Ce qui veut dire que la plainte n'a point été refusée par le sieur Thornton en tant que prévôt, mais elle a été laissée de côté, sans réponse ; je reprends son terme d'avoir fait la « sourde oreille ». Commença alors un premier temps d'attente. Le 19 juin 1458, soit 20 jours après le dépôt de la plainte, un de nos prévôts (car nous en avons eu plusieurs) a enfin pris en compte l'affaire. Le 25 juin un des procureurs de passage voulu clôturer l'affaire sans explication, ce qui est indigne d'une vraie justice. On doit apporter des explications, surtout pour les plaignants : l'affaire était donc toujours en cours. Et puis nous avons traversé une période sans procureur. Difficile donc de lancer un procès ou bien de donner un verdict sur la recevabilité d'une affaire en procès. Et puis nous avons eu un nouveau procureur (Agedam) qui traita les affaires en cours, dont celle-ci, et qui la jugea recevable en justice. Alors, oui, il y a un total hasard quant au fait que ce soit messire Agedam qui instruise ce procès puisqu'il n'a fait que ce pour quoi on l'avait mis au poste de procureur : son travail. Alors maintenant que vous avez compris en quoi la plainte était recevable et en quoi il n'y a pas d'abus de pouvoir, nous allons passer à la suite.

Parler du casier judiciaire du procureur est une très mauvaise défense car je vous rappelle que si un condamné siège au conseil, c'est que le duc, qui est au dessus des lois, l'a accepté. Alors il n'est rien à redire quant au casier des conseillers, si le duc les accepte c'est qu'ils travaillent bien, et qu'ils ne posent aucun problème. Maintenant nous avons une question : qu'est-ce qu'un traitre? Il s'agit de quelqu'un qui reconnu coupable de trahison -ou HT, rien du plus, rien de moins. La plainte du sieur Riclebon date du 30 mai, ce qui veut dire que les propos du sieur Kehl sont antérieurs à cette date. À ce jour le sieur Riclebon n'est pas reconnu coupable de trahison ni de haute trahison, bien qu'ayant un procès en cours : il n'est donc pas un traitre au yeux de la loi -ou pas encore. Alors si au jour d'hui le sieur Riclebon n'est pas un traitre au yeux de la loi, et sachant qu'aucun dossier n'est effacé, comment aurait-il pu l'être au moment où le sieur Kehl lui lança ses propos? Où est donc sa vérité à l'époque de ses dires?

Dans la nuit du 6 au 7 juin, alors qu'avec le prévôt du moment nous travaillons sur la justice, nous avons reçu une plainte de la part de l'accusé : ou plutôt quatre plaintes en une. Nous allons donc en citer quelques passages :

«J'accuse le dénomme Riclebon d'avoir menacé Thorton, l'ancien prévôt des maréchaux de Savoie, de l'envoyer en prison, quand ce dernier n'a pas réagi avec assez d'empressement pour l'accusé. Entre autres paroles insultantes que les deux hommes ont échangé. Les faits remontent au dépôt par l'accusé d'une plainte contre l'ancien maire de Chambéry.

J'accuse le dénommé Riclebon d'avoir porté un faux témoignage contre moi, en mentant pour me faire condamner, vu qu'il est un traître et que quand on dit la vérité on ne peut pas insulter, même si ce n'est pas agréable à entendre quand on est la cible.

J'accuse le dénommé Riclebon d'abus de pouvoir lors des menaces qu'il porte contre l'ancien prévôt, en utilisant le fait qu'il est conseiller pour impressionner son interlocuteur, non pour le bien de la Savoie, mais pour son intérêt personnel.

J'accuse le dénommé Riclebon d'occuper un poste au conseil en contradiction avec la loi savoyarde, étant donné qu'il est non seulement coupable de haute trahison, mais que l'on peut même le considérer comme un récidiviste, étant donné qu'il a commis des actes de haute trahison plusieurs fois. »

Quatre accusations graves ! Pour la première il s'agit donc d'une plainte sur une histoire de plainte, et vous accusiez le sieur Riclebon de s'être échangé des mots avec le prévôt, ce qui veut dire que les deux se disaient de mauvaises choses : donc pour l'accusé deux personnes s'insultent, une seule des deux paye, et de préférence celle qu'il n'aime point. De plus il s'agit de cette fameuse affaire dont le duc en a rappelé quelques passages où les deux hommes s'étaient échangé des lettres et que par nous ne savons quelle machinerie le duc a pu s'en procurer une. Alors pour cette plainte l'accusée aurait été, avec le duc, mis en procès pour que l'on sache comment ils ont pu se procurer ce document qui était non seulement une lettre privée mais surtout une preuve dans une affaire de trahison, et le duc aurait du se défendre sur son acte (sa plainte) qui a du amener cette affaire de trahison à un non-lieu pour cause de vice de procédure. Je cite la même phrase que le duc :

« je ne sais pas par quel miracle vous avez pu avoir ces lettres alors qu'elles sont d'ordres privées »

Vous savez il y a des lois pour les voles de biens d'autrui, et pour les entraves à la justice. C'est sans doute pour cela que la plainte n'a point été reçu : car l'accusé et le duc auraient du passer devant la justice pour répondre de leurs méfaits -bien que cela se voulait partir d'une bonne pensée.

La seconde l'accuse disait que le sieur Riclebon diffamait sur lui pour cette affaire actuelle. Etant donné qu'il s'agit du sujet du procès nous ne nous attardons point dessus, tout sera dit en son temps.

Pour la troisième l'accusé accusait le sieur Riclebon d'abuser de pouvoir car menaçait l'ancien prévôt de procès étant devenu conseiller : l'a-t-il fait? Non. Alors il n'y a eu aucun abus de pouvoir, rien de justiciable, seulement un comportement à blâmer.

Pour la quatrième l'accusé accusait le sieur Riclebon d'être conseiller ducal alors que traitre récidiviste ! Non seulement il remettait en cause le jugement et la décision de notre duc, mais en sus il diffamait de nouveau sur le sieur Riclebon qui n'est, à l'heure actuelle, point reconnu traitre.

Nous espérons que l'accusé comprend à présent qu'une plainte se fait dans le respect des lois, et non dans celui des envies de sa propre personne : le bien de la Savoie passe surtout par le respect de ses lois.

Le procureur a sorti le registre des R prouvant que le sieur Riclebon n'y figure point donc qu'il n'est point un traitre, le sieur Thornton acquiesce les citations de lui et avoue ne point avoir traité la plainte à l'origine de ce procès. Le témoignage du duc, fait de fausses flatteries et de mensonges -car qui ne dit la vérité en justice est un menteur- indique une haine entre deux personnes qui n'a rien à faire dans cette cour. Passons enfin aux plaidoiries où dans la première l'accusé affirme dire la vérité sans moindre preuve et porte plainte contre le procureur, chose scandaleuse, et dans la seconde où il résume sa version des faits en accusant le plaignant d'une nouvelle chose -d'avoir dissimulé la lettre d'insultes qu'il avait envoyé à l'ancien prévôt, alors qu'en théorie le propriétaire de la lettre était et est toujours le sieur Thornton- et le procureur de jouir de son poste pour une vengeance personnelle.

Alors j'ai résumé le déroulement du procès mais je vais aussi résumé le déroulement des choses, qu'on comprenne bien :

Il y a eu des plaintes, le sieur Thornton en tant que prévôt les a toutes refusées.
Suite à cela le sieur Riclebon lança une nouvelle plainte qui ne connu aucune réponse de la part du sieur Thornton, qui était donc encore valide.
Un nouveau prévôt a ouvert cette affaire. Entre temps l'accusé déposa une plainte irrecevable et ce plus par le fait qu'il se rendait coupable de plusieurs choses dans sa plainte.
Le temps passe, le poste de procureur voit défiler du monde et finalement trouve un procureur stable qui va reprendre l'affaire qui n'était pas close.
Suite à cela, ouverture du procès dont le résumé se trouve au dessus.

Alors que dire tout d'abord du comportement de l'accusé et de son témoin vis à vis de la cour? Impardonnable. Le procès est bel est bien légitime, et les interventions n'ont point été en faveur de l'accusé. C'est pourquoi l'accusé Kehl est reconnu coupable de diffamation, accusation dont il a voulu se défendre à tout prix mais mauvaisement, et d'autres violences verbales, accusation dont son témoin s'est chargé d'apporter les preuves, envers le sieur Riclebon. Nous condamnons ainsi l'accusé reconnu coupable à quatre [4] jours de travaux d'intérêt généraux plus un [1] jour supplémentaire de travaux d'intérêt généraux pour avoir omis de jurer sur le livre des vertus ainsi qu'à un [1] jour de prison pour son irrespect envers la cour. La preuve du travail sera bien entendu à fournir, et l'ensemble du salaire reversé devra être rendu faute de quoi nous considèrerons que la peine n'aura pas été respectée. Nous invitons donc l'accusé reconnu coupable à prendre contacte avec le maire de la ville où se trouve-t-il actuellement à sa sortie de geôles afin de faire respecter la peine. L'accusé reconnu coupable étant actuellement en retraite spirituelle, il purgera sa peine à la sortie de cette dernière.

Fait à Chambéry, le 17 juillet 1458, par le Juge de Savoie Ambroise de Perrigny (Ambroise_Perrigny)

Informations relatives à la demande d'appel
Nom du requérant : Kehl
Statut du requérant lors du procès en première instance : Accusé
Nom de l'avocat du requérant : Aucun
Témoins que le requérant souhaiterait appeler à la barre lors de l’audience : Pierre_von_kolspinne

Résumé des motivations de la demande d'appel :
La justice est bafouée par ceux-là même qui sont censés la défendre. Les preuves matérielles (c'est-à-dire les lettres que se sont adressé Riclebon et Thornton) prouvent que j'ai raison, les témoins le disent aussi, de même que le duc et la majorité du conseil de Savoie. Il n'y a que les magistrats qui veulent me punir de ne pas leur avoir léché les pieds (le mépris que je porte à ces gens n'étant un secret pour personne), et qui négligent de prendre en compte la simple réalité des faits, juste parcequ'elle ne les arrange pas. Riclebon est un traître, la loi est claire sur le sujet. Il n'y a aucun besoin qu'un juge le décrète, et si un juge prétend ça il se donne un pouvoir qu'il n'a pas, car la loi sur laquelle il s'appuie n'existe pas.

Je voudrais aussi revenir sur le fait que la plainte a été déposée en mai, acceptée par un prévôt en juin, et traitée par un procureur en juillet. Plusieurs prévôts successifs ont refusé la plainte, puis plusieurs procureurs ont refusé de juger les faits. Seule l'amitié entre le plaignant et le procureur (qui appartenaient tous deux à la même liste ducale) a fait que j'ai été mis en jugement. Ce procureur fautif a été renvoyé par le duc presque immédiatement après avoir lancé le procès, mais trop tard, le procès était commencé. Le plaignant avait déjà été renvoyé, et était d'ailleurs mis en procès car il s'accrochait à son pouvoir en refusant de quitter les lieux.

J'ajoute aussi qu'Agedam m'a déjà accusé de trouble à l'ordre public. J'ai été relaxé à l'époque, mais c'est du harcèlement pur et simple de sa part. La justice a besoin de gens honnêtes pour être reconnue comme défendant les valeurs qu'elle prétend défendre. Et ce n'est pas avec une condamnation de six jours pour avoir dit la vérité qu'elle a la moindre chance d'y arriver. Il est évident que six jours de sanctions (un jour de prison, mais aussi cinq autres passés en travaux d'intérêt général), ça n'a rien de symbolique. Le juge demande aussi que le salaire des travaux d'intérêt général lui soit reversé, preuve qu'il cherche à tirer le maximum d'avantages d'une condamnation déjà contraire à la justice. J'ai dit la vérité et n'ai aucune raison d'être sanctionné de quelque façon que ce soit pour ça.

Le vicomte s'avança au milieu du tribunal pour être entendu de tous. Il enleva son chapeau et se tourna vers la juge et lui sourit, heureux de la revoir, même si les circonstances n'étaient pas les plus adaptées.
Votre Honneur, Mesdames, Messires, bonjour.

L'affaire qui nous occupe aujourd'hui est celle de la demande d'appel de messire Kelh dans son procès en première instance pour diffamation.
Le dossier étant extrêment complexe, et les relations entre les différents intervenants étant le plus souvent personnelles nous avons jugé utile d'examiner l'objectivité du procès et le bien fondé du verdict. Il jeta un oeil à ses notes et sortit quelques documents.

Tout d'abord, avant d'aborder le fond de la question, voici la liste des personnes qu'il serait opportun d'entendre comme témoins, dans la mesure du possible : Messire Thornton, en tant que Prévôt ayant eu à traiter le dossier ainsi que Victor de Sparte et Valentine de Nivellus, en tant que Procureurs chargés successivement du dossier et enfin Ambroise qui a officié durant le procès.

Il se tourna ensuite vers la juge.
Votre Honneur, si vous le permettez j'aimerais commencer en posant quelques questions au demandeur d'appel, messire Kelh, ensuite poursuivre avec sa grâce Pierre von kolspinne, appelé comme témoin par le requérant, le temps que madame la Greffière contactera les autres témoins.

Le président de la CAI entra dans la salle d’audience LJS d’un pas doux pour le respect du lieu mais tout en gardant déterminé. Il prit tout de suite la place du procureur en charge. Il avait eu énormément de problème pour trouver un procureur afin de traiter ce dossier mais en vain.

Cela été trop aujourd’hui il fallait traiter la procure de ce dossier afin de pouvoir tous nous libérer de ce temps si précieux que nous perdons ici avec la tenue des dossiers.

Une fois en place il prit la parole.

Assemblée veuillez vous lever ! Pour ceux ne me connaissant pas ou ceux qui se demanderaient ce que je viens faire ici, écoutez.

Je me présente Circa Goulard de Rubempré, Président de cette cour. Je vous passe l’énoncé de mes titres inutile icelieu.

A ma propre initiative j’ai décidé de m’occuper de la procure de cette affaire tout ça dans un souci de respect envers le demandeur et les autres partis. N’ayant pas absolument tout les droits ici, je me permet de demander l’avis des différentes personnes à charge ou décharge présentent.

Une missive arriva de Lorraine, elle portait le sceau du président.

Citation :

Par la présente, Nous, Circa Goulard de Rubempré nommons Louvoix de Rubempré en tant que responsable de la procure de ce procès.

Veillez à tenir cette salle d'audience comme il se doit durant mon absence. En espérant que ce dossier sera correctement ainsi que rapidement traité.

Aachen locuta causa es finita

C.G.R

La cour revint, elle avait délibéré un long moment, Bambou prit la parole

Accusé levez vous,

Voilà ce que nous avons décidé, elle prit son parchemin et le lut

Citation :

Affaire Kelh contre la Savoie
Nom de la personne poursuivie : Kehl
Nom du Procureur : Agedam
Nom du Juge ayant prononcé le Verdict : Ambroise
Nom du Prévôt : Ragnarock
Date à laquelle le verdict a été prononcé : 17 juillet 1458

Verdict de la première instance : Coupable de trouble à l’ordre public, 1 jour de prison

La Cour d’Appel Impériale, après examen du dossier et après avoir entendu le Sieur Kelh et le procureur, arrive à la conclusion que le Sieur Kelh ne s’est pas rendu coupable de trouble à l’ordre public et casse et annule le verdict du 17 juillet 1458 rendu par le juge Ambroise.
Verdict rendu ce vingt-huitième jour du onzième mois de l'An de Grâce 1458 en la Cour d'Appel Impériale

Pour faire valoir à qui de droit.

Aachen locuta, causa finita est.

Bambou de Réaumont Kado’ch
Présidente de Séance

Vous pouvez à présent tous vous retirer

Elle se leva signifiant la fin de l’affaire.