Dossier d'appel _ Kehl vs Duché de Savoie [en cours]

Messages : 16 Date d'inscription : 16/08/2010

Suite au déménagement de la cour d'appel, je redépose mon appel ici. Je l'avais déposé le 29 Juillet dans vos anciens locaux.

Duché ayant prononcé le verdict : Savoie
Nom de la personne poursuivie : Kehl
Nom du Procureur : Agedam
Nom du Juge ayant prononcé le Verdict : Ambroise
Nom du Prévôt : Ragnarock
Date à laquelle le verdict a été prononcé : 17 juillet 1458

Minutes du procès :
Acte d'accusation

Citation :: Votre Honneur,Nous, Agedam d' Espèrence, procureur de savoie, assignons a comparaitre ce jour le sir Kehl, habitant de Bourg, pour une affaire d'insulte et diffamation à l'encontre du sir Riclebon. En effet lors d'une discussions houleuse sur la place publique, le sir Kehl a lancer au visage du sir Riclebon les qualificatif de traite et aurais insinuer qu'il etais hors la loi. Il aurais continuer son florilege d'insulte avec des termes de comportement immoral, de manipulateur et de traite .Nous ne pouvons messire Kehl pas tolerer ce genre de comportement en savoieJe vous sommes de vous expliquer sur ses faitsJe transmet a la cour la loi sur les diffamations et violence verbale que nous accusons sir Kehl d'avoir enfreind

3.4.1-De la diffamation
Sont considérés comme pratiques diffamatoires : la profération de faux témoignages en vue de faire injustement condamner une personne et l'élaboration d'accusations mensongères ou sans aucune preuve ni témoignage avéré à l'appui. Tout contrevenant se verra poursuivi et condamné au versement d'une amende à la libre appréciation du juge.

3.4.2-Des violences verbales
Est considéré comme violence verbale tout propos injurieux et/ou menaçant quels qu'en soient la victime et le lieu où est commise l'infraction. Tout contrevenant se verra poursuivi et condamné au versement d'une amende dont le montant est à la libre appréciation du juge. Est considéré comme violence verbale tout propos injurieux et/ou menaçant quels qu'en soient la victime et le lieu où est commise l'infraction. Tout contrevenant se verra poursuivi et condamné au versement d'une amende dont le montant est à la libre appréciation du juge. Pour que justice soit,

Agedam d' Espèrence,
Le 11 juillet 1457

Première plaidoirie de la défense

Citation :: J'ai dit ce que je suis accusé de dire. Mais il ne s'agit pas de diffamation. La diffamation est condamnée par la loi, mais quelqu'un qui dit la vérité ne diffame pas, par définition. Si dire la vérité est un crime, condamnez-moi, je sais que j'ai raison et vous le savez aussi, alors à vous de voir avec votre conscience. J'ajoute que le procureur porte de fausses accusations contre moi, puisqu'il confond volontairement diffamation et vérité. Je crois qu'il le fait pour se venger du fait que j'ai porté plainte contre lui, et pas du tout dans l'intérêt de la justice. Je porte donc plainte contre Agedam, et je cite les articles du codex législatif qui me permettent de le faire.

365-Du respect de l'intérêt ducal
Tout Conseiller doit user de sa charge pour le bien du comté, et non pas pour lui-même, sous peine d'être accusé d'abus de pouvoir et poursuivi pour trahison.

Article V, 16. Sont considérés comme pratiques diffamatoires : l'élaboration d'accusations mensongères ou sans aucune preuve ni témoignage avéré à l'appui.

Comme je ne nie pas avoir dit ce qu'était Riclebon, je ne vois pas l'utilité de témoins. Je Je pense aussi ne pas avoir besoin de nommer des témoins du fait que je suis accusé par Agedam. En ce qui concerne son lourd passé judiciaire, en revanche, si nécessaire la plupart des gens vivant en Savoie depuis plus de six mois peuvent donner des détails au tribunal. Par exemple l'ancienne duchesse Melisende ou l'ancien juge Pierre von Kolspinne. J'ajoute que le procureur ayant déjà été condamné pour trahison plusieurs fois (par la justice savoyarde, et par la cour d'appel impériale), il s'agit de multi-récidive, et j'espère que le juge en tiendra compte.

L'accusation a appelé Riclebon à la barre
Il n'est pas venu.

La défense a appelé Pierre_von_kolspinne à la barre

Citation :: *A l'appel de son nom, Pierre se leva, retira son chapeau et s'approche de la barre des témoins*
Mes respects votre honneur. Monsieur le procureur. Je viens, à l'appel de messire Khel, afin de témoigner sur cette affaire. Oui, messire Khel, comme il l'avoue, a bien traité messire Riclebon de « traitre ». J'en suis témoin, les propos incriminés ont été prononcés lors d'un dépôt de plainte que j'ai effectué contre le sire Riclebon. Vous y étiez également votre honneur. Pour mémoire, je vais répéter l'ensemble des propos de messire Khel puis rappeler le contexte. Car il est nécessaire, pour le meilleur rendu de la justice, de rappeler l'exactitude des faits. Messire Khel, donc, s'adressant à messire Riclebon a déclaré, j'en avait pris note à l'époque : « Qu'est-ce qu'il y a le traître, tu viens soutenir ton ami l'autre traître ? Il n'en a pas besoin et toi non plus. Tu ne penses pas que tu pourrais appeler à l'aide le violeur ou le spéculateur, tant que tu y es ? Ce serait complet. La grande famille des hors-la-loi réunie pour protéger un de ses membres, comme si il était possible de se défendre contre la vérité. Votre comportement est immoral, ce n'est pas en venant dire le contraire que ça va y changer quoi que ce soit. Et surtout pour quelqu'un qui s'est décerné à lui-même un titre de citoyen, alors qu'il se comporte très exactement comme un simple ambitieux manipulateur : en insultant et en mentant, quand quelqu'un lui balance sa traîtrise en plein visage. »

Donc, très clairement, messire Khel appelle messire Riclebon « le traitre ». D'ailleurs, ce dernier, en réponse, annonce son dépôt de plainte, plainte ayant abouti à la présente audience. La date des faits ? Le 30 mai dernier. Soit il y a un mois et demi. Dépôt de plainte fait auprès du prévôt des maréchaux. Cette plainte, le prévôt n'y avait pas donné suite. Il l'avait lui même déclaré dans son bureau en ma présence, et en la votre aussi, votre honneur : « Je vous demanderai donc, Messires Ambroise, Kehl, Riclebon, Agedam et Duc Von Kolspinne de me lâcher les braies et d'oublier les renvois de plaintes. » Ces propos ont été tenu par le prévôt Thornton ce même jour, 30 mai après le dépôt de plainte. Le nouveau conseil n'a été élu que le 4 juin et l'élection du duc ayant pris deux tours de scrutin, messire Thornton fut prévôt jusqu'au 8 juin. Il a donc prononcé ces propos en tant que prévôt. Je suis donc des plus surpris de constater que cette plainte se retrouve aujourd'hui entre les mains du ministère public. Comment lui est elle parvenue ? Est ce l'actuel prévôt, Valentine_e, qui la lui en transmise ? Cette plainte aurait elle été dérobée dans le bureau du prévôt et remise au procureur ? Et dans ces cas là, pourquoi cette plainte a t'elle eu finalement, avec un tel retard, je le répète, une suite alors que la mienne, contre le sieur Riclebon, qui fut écartée en même temps n'en ait pas eu ?

Revenons au contexte. Khel parle d'un autre « traitre » dont le défendeur accuse messire Riclebon de prendre la défense. Qui est donc ce nouveau traitre et pourquoi n'y a t'il pas eu de poursuite pour cette autre insulte ? Cet autre personne, dont messire Riclebon avait pris la défense, se nommait Agedam d'Espérance. Je cite là aussi les propos d'époque de messire Khel que j'avais aussi pris en note : « Heureusement que vous êtes là pour me dire ce que j'ai fait et pourquoi je l'ai fait, traître. Vous m'avez effectivement insulté, mais vous n'auriez écopé que d'un simple trouble à l'ordre public si je portais plainte pour ça. Alors qu'insulter un membre du conseil c'est de la haute trahison. J'ai choisi de vous accuser de ce qui était censé vous faire le plus mal : la haute trahison. Arrêtez donc de faire celui qui sait tout, surtout quand ça se voit que vous ne savez rien et que vous vous acharnez juste par plaisir de faire parler de vous. Je me fout de ce que vous gagnez. Vous avez de quoi acheter un château et ça ça veut dire que vous êtes riche. Et même probablement que vous êtes un malfaiteur, vu que vous refusez d'admettre votre richesse. » En effet messire Khel met ici en avant les condamnations de notre procureur. Car, et vous pourrez le constater dans les bureaux de la justice savoyarde, celui-ci a déjà un casier fort chargé. Et notamment une condamnation pour Haute trahison pour avoir proféré des insultes contre une duchesse régnante. Peine qui fut d'ailleurs confirmée en appel. Il parle aussi d'un violeur, il s'agit là de messire Federer14 dont vous connaissez personnellement les crimes, votre honneur. Ces trois hommes, Riclebon, Agedam et Federer14 étaient membres de la même liste ducale. Voilà le rapprochement que fait Khel : les amitiés de Riclebon qu'il juge troubles. Et n'oublions pas qu'il a prononcé ces propos au cours d'une discussion où il était question d'une Haute Trahison de messire Riclebon. Que messire Khel estimait recevable la plainte à l'encontre de messire Riclebon et l'exprimait de cette manière. N'oubliez pas, votre honneur, que si la plainte pour haute trahison contre messire Riclebon a été jugée irrecevable, il n'a pas été reconnu innocent. Je rappelle les propos du prévôt de l'époque : « Donc, vu que je ne sais pas par quel miracle vous avez pu avoir ces lettres alors qu'elles sont d'ordres privées, je ne transmettrais pas votre plainte contre Messire Riclebon. Cependant, il me serait fort facile de faire copie de votre plainte et de remplacer votre nom par le mien. Je ne suis pas procédurier et franchement, porter plainte pour ça, ça serait donner, à mon humble avis, de l'eau au moulin LCS. »

Les faits qui sont reprochés sont donc bel et bien confirmé par le prévôt qui ne souhaite tout simplement pas porter plainte. Mais ses propos sont clairs : il confirme les propos de messire Riclebon et admet que ce sont des propos pouvant donner lieu à une plainte pour haute trahison. Ces propos sont antérieurs à ceux prononcés par messire Khel. Messire Riclebon ne les a jamais nié. Bien au contraire : il a appuyé les dires du prévôt. Comment dans ces conditions, alors que les deux parties admettent les faits, que ces faits sont confirmé par la prévôté comme relevant de la haute trahison, reprocher à messire Khel de dire ensuite que l'auteur de ces même faits est un traitre ? Messire Riclebon se trouve également en procès à l'heure actuelle pour Trahison. Je vais me permettre de citer quelques passages de l'acte d'accusation du procès Riclebon que j'ai écouté : « Nous, Agedam d' Espèrence, procureur de savoie faisant suite a un vote du conseil a 7 voix pour et deux contre assignons a comparaitre le sir Riclebon , conseillé ducal de son etat, pour haute trahison.» Il y a donc sept conseiller ducaux qui ont considéré que messire Khel avait raison. Ou du moins qui ont voulu éclairer les choses. Mais pire encore, le procureur s'est adressé dans ces terme au défendeur de cet autre procès : « Il m'est difficile mon ami d'etre le bras armé de cette vengeance perfide, mais tant que l'un des notres sera au conseil l'espoir de vaincre cette oppression demeure.» Ne s'agit il pas là de paroles de soutient envers un prévenu ? D'un aveux du procureur lui même. L'oppression dont il s'agit, votre honneur, n'est autre que les sept conseillers qui ont voulu le procès. Mais il ne s'agit pas ici de faire cet autre procès, vous êtes assez habile et subtil pour le faire seul, il s'agit de montrer ici la collusion entre le procureur et le plaignant du présent procès. Et d'ailleurs, le témoignage du duc régnant dans cet autre procès est des plus troublant. Et de poser cette question : est ce un hasard si un procès qui ne devait pas avoir de suite est lancé avec beaucoup de retard et au moment où messire Agedam se retrouve au ministère public ? Votre honneur, je m'excuse d'avoir monopoliser la parole si longtemps. Tel était mon témoignage devant cette cour.*Après un salut de la tête, Pierre retourna s'assoir*

L'accusation a appelé Thornton à la barre

Citation :: Je plussois le Duc Von Kolspinne (pour une fois...). J'ai bien tenu ces propos en place publique afin de calmer le jeu. Il était vraiment inutile aux deux parties de se renvoyer indéfiniment la balle par procès interposés et j'ai donc du, grâce à ma position de Prévôt des maréchaux, faire la sourde oreille à ces accusations.Vous noterez votre honneur que j'ai fait de même pour "l'autre camp" vu que je n'ai pas tenu compte des insultes du Sieur Riclebon et de vos insinuations plus que douteuses à mon égard. C'est tout ce que j'ai à dire. Maintenant, je repart dans l'anonymat de la fantomatique ville de Belley.

Réquisitoire de l'accusation

Citation :: Sir Von kolspinne votre intervention est honteuse nous en rappelerons dans un proces. en ce qui concerne cette affaire sir Kehl vous confirmer vos dires
Je joins au dossier le casier judiciaire savoyard a la lettre R :

Rodrigue
Motif : Sorcellerie
Défense : Il ne voulait faire de mal à personne
Verdict : Coupable (mai 1456)
Peine : Peine de mort

Rom44
Motif : Esclavagisme
Défense : Personne ne s'est pas présenté
Verdict : Coupable
Peine : peine de prison de 2 jours et 60 écus d'amende

Comme vous pouvez le constater Riclebon n'apparait pas vos dires etais donc bien de la diffamation. Enfin pour repondre a vos immondes tentatives de diversion dans cette affaires. je n'ai fait que de prendre les affaires en cours, le reste appartient a votre esprit délirantNous reclamons 3 jours de prison et constatant votre honteuse tentative de dissumuler vos biens a la justice nous demandons 1 jours de prisons supplementaire et 15 écus d'amende

Pour que justice soit,
Le 16 Juillet 1457
Agedam d' Espèrence

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: Je pense que la vérité est évidente, ayant été confirmée par deux témoignages. Afin de faciliter le travail du tribunal, je confirme cependant les points les plus importants.
- Riclebon a insulté l'ancien prévôt, Thorton, dans une lettre qu'il a ensuite tenté de dissimuler. Etant donné que Thornton était prévôt à l'époque, il s'agit de haute trahison.
- Comme Riclebon est un traître (il est d'ailleurs actuellement en procès pour haute trahison sans que j'y sois pour rien), je n'ai ni diffamé ni insulté personne, donc il n'y a pas trouble à l'ordre public.

Je suis sûr que vous conviendrez, monsieur le juge, que le fait que le désormais ancien procureur a une dent contre moi est la seule cause de ce procès. L'affaire est en effet ancienne, et est ressortie subitement quand il est devenu procureur. Agedam d'Esperence semble vouloir se discréditer définitivement, et maintenant qu'il a réussi dans cette tâche, j'espère qu'il cessera son harcèlement, car ce n'est pas la première fois qu'il essaie de me faire condamner pour trouble à l'ordre public alors que je suis innocent.

Citation :: Enoncé du verdict
Nous allons tout d'abord vous répondre à vous, duc Pierre Von Kolspinne. Sans tenir compte de vos fausses flatteries qui nous ont plus qu'irrité qu'autre chose, et avant de reprendre chaque chose que vous avez apporté, nous tenons à vous rappeler qu'avant d'être juge, nous sommes conseiller ducal. Ce qui veut dire que nous connaissons les dates de certains évènements notamment celles des élections : le nouveau conseil a été élu le 31 mai 1458 et il a fallu 4 jours pour élire le duc. Alors pourquoi nous vous corrigeons? Tout simplement car en tant que juge nous savons que vous avez faux, et que lors d'un procès nous [tous] sommes obligés de dire la vérité. Alors nous ne pouvons penser que vous vous êtes trompé involontairement, premièrement car vous êtes un duc, un homme impliqué dans la vie de son duché, ensuite parce que votre comportement démontre que vous cherchez à nuire au procureur Agedam dans l'exercice de ses fonctions : chose que nous ne tolérons point. Devons-nous à tous vous rappeler qui est l'accusé de ce procès et pourquoi? Il semblerait que oui ! Mais nous ne nous lasserons point à le faire. Néanmoins nous vous rappelons un des principe du procès : l'accusé et sa défense doivent prouver son innocence. La plainte a, comme vous le dites, été déposée le 30 mai 1458, soit après les propos suivant de l'ancien prévôt des maréchaux le sieur Thornton :

« Je vous demanderai donc, Messires Ambroise, Kehl, Riclebon, Agedam et Duc Von Kolspinne de me lâcher les braies et d'oublier les renvois de plaintes ».

Ce qui veut dire que la plainte n'a point été refusée par le sieur Thornton en tant que prévôt, mais elle a été laissée de côté, sans réponse ; je reprends son terme d'avoir fait la « sourde oreille ». Commença alors un premier temps d'attente. Le 19 juin 1458, soit 20 jours après le dépôt de la plainte, un de nos prévôts (car nous en avons eu plusieurs) a enfin pris en compte l'affaire. Le 25 juin un des procureurs de passage voulu clôturer l'affaire sans explication, ce qui est indigne d'une vraie justice. On doit apporter des explications, surtout pour les plaignants : l'affaire était donc toujours en cours. Et puis nous avons traversé une période sans procureur. Difficile donc de lancer un procès ou bien de donner un verdict sur la recevabilité d'une affaire en procès. Et puis nous avons eu un nouveau procureur (Agedam) qui traita les affaires en cours, dont celle-ci, et qui la jugea recevable en justice. Alors, oui, il y a un total hasard quant au fait que ce soit messire Agedam qui instruise ce procès puisqu'il n'a fait que ce pour quoi on l'avait mis au poste de procureur : son travail. Alors maintenant que vous avez compris en quoi la plainte était recevable et en quoi il n'y a pas d'abus de pouvoir, nous allons passer à la suite.

Parler du casier judiciaire du procureur est une très mauvaise défense car je vous rappelle que si un condamné siège au conseil, c'est que le duc, qui est au dessus des lois, l'a accepté. Alors il n'est rien à redire quant au casier des conseillers, si le duc les accepte c'est qu'ils travaillent bien, et qu'ils ne posent aucun problème. Maintenant nous avons une question : qu'est-ce qu'un traitre? Il s'agit de quelqu'un qui reconnu coupable de trahison -ou HT, rien du plus, rien de moins. La plainte du sieur Riclebon date du 30 mai, ce qui veut dire que les propos du sieur Kehl sont antérieurs à cette date. À ce jour le sieur Riclebon n'est pas reconnu coupable de trahison ni de haute trahison, bien qu'ayant un procès en cours : il n'est donc pas un traitre au yeux de la loi -ou pas encore. Alors si au jour d'hui le sieur Riclebon n'est pas un traitre au yeux de la loi, et sachant qu'aucun dossier n'est effacé, comment aurait-il pu l'être au moment où le sieur Kehl lui lança ses propos? Où est donc sa vérité à l'époque de ses dires?

Dans la nuit du 6 au 7 juin, alors qu'avec le prévôt du moment nous travaillons sur la justice, nous avons reçu une plainte de la part de l'accusé : ou plutôt quatre plaintes en une. Nous allons donc en citer quelques passages :

«J'accuse le dénomme Riclebon d'avoir menacé Thorton, l'ancien prévôt des maréchaux de Savoie, de l'envoyer en prison, quand ce dernier n'a pas réagi avec assez d'empressement pour l'accusé. Entre autres paroles insultantes que les deux hommes ont échangé. Les faits remontent au dépôt par l'accusé d'une plainte contre l'ancien maire de Chambéry.

J'accuse le dénommé Riclebon d'avoir porté un faux témoignage contre moi, en mentant pour me faire condamner, vu qu'il est un traître et que quand on dit la vérité on ne peut pas insulter, même si ce n'est pas agréable à entendre quand on est la cible.

J'accuse le dénommé Riclebon d'abus de pouvoir lors des menaces qu'il porte contre l'ancien prévôt, en utilisant le fait qu'il est conseiller pour impressionner son interlocuteur, non pour le bien de la Savoie, mais pour son intérêt personnel.

J'accuse le dénommé Riclebon d'occuper un poste au conseil en contradiction avec la loi savoyarde, étant donné qu'il est non seulement coupable de haute trahison, mais que l'on peut même le considérer comme un récidiviste, étant donné qu'il a commis des actes de haute trahison plusieurs fois. »

Quatre accusations graves ! Pour la première il s'agit donc d'une plainte sur une histoire de plainte, et vous accusiez le sieur Riclebon de s'être échangé des mots avec le prévôt, ce qui veut dire que les deux se disaient de mauvaises choses : donc pour l'accusé deux personnes s'insultent, une seule des deux paye, et de préférence celle qu'il n'aime point. De plus il s'agit de cette fameuse affaire dont le duc en a rappelé quelques passages où les deux hommes s'étaient échangé des lettres et que par nous ne savons quelle machinerie le duc a pu s'en procurer une. Alors pour cette plainte l'accusée aurait été, avec le duc, mis en procès pour que l'on sache comment ils ont pu se procurer ce document qui était non seulement une lettre privée mais surtout une preuve dans une affaire de trahison, et le duc aurait du se défendre sur son acte (sa plainte) qui a du amener cette affaire de trahison à un non-lieu pour cause de vice de procédure. Je cite la même phrase que le duc :

« je ne sais pas par quel miracle vous avez pu avoir ces lettres alors qu'elles sont d'ordres privées »

Vous savez il y a des lois pour les voles de biens d'autrui, et pour les entraves à la justice. C'est sans doute pour cela que la plainte n'a point été reçu : car l'accusé et le duc auraient du passer devant la justice pour répondre de leurs méfaits -bien que cela se voulait partir d'une bonne pensée.

La seconde l'accuse disait que le sieur Riclebon diffamait sur lui pour cette affaire actuelle. Etant donné qu'il s'agit du sujet du procès nous ne nous attardons point dessus, tout sera dit en son temps.

Pour la troisième l'accusé accusait le sieur Riclebon d'abuser de pouvoir car menaçait l'ancien prévôt de procès étant devenu conseiller : l'a-t-il fait? Non. Alors il n'y a eu aucun abus de pouvoir, rien de justiciable, seulement un comportement à blâmer.

Pour la quatrième l'accusé accusait le sieur Riclebon d'être conseiller ducal alors que traitre récidiviste ! Non seulement il remettait en cause le jugement et la décision de notre duc, mais en sus il diffamait de nouveau sur le sieur Riclebon qui n'est, à l'heure actuelle, point reconnu traitre.

Nous espérons que l'accusé comprend à présent qu'une plainte se fait dans le respect des lois, et non dans celui des envies de sa propre personne : le bien de la Savoie passe surtout par le respect de ses lois.

Le procureur a sorti le registre des R prouvant que le sieur Riclebon n'y figure point donc qu'il n'est point un traitre, le sieur Thornton acquiesce les citations de lui et avoue ne point avoir traité la plainte à l'origine de ce procès. Le témoignage du duc, fait de fausses flatteries et de mensonges -car qui ne dit la vérité en justice est un menteur- indique une haine entre deux personnes qui n'a rien à faire dans cette cour. Passons enfin aux plaidoiries où dans la première l'accusé affirme dire la vérité sans moindre preuve et porte plainte contre le procureur, chose scandaleuse, et dans la seconde où il résume sa version des faits en accusant le plaignant d'une nouvelle chose -d'avoir dissimulé la lettre d'insultes qu'il avait envoyé à l'ancien prévôt, alors qu'en théorie le propriétaire de la lettre était et est toujours le sieur Thornton- et le procureur de jouir de son poste pour une vengeance personnelle.

Alors j'ai résumé le déroulement du procès mais je vais aussi résumé le déroulement des choses, qu'on comprenne bien :

Il y a eu des plaintes, le sieur Thornton en tant que prévôt les a toutes refusées.
Suite à cela le sieur Riclebon lança une nouvelle plainte qui ne connu aucune réponse de la part du sieur Thornton, qui était donc encore valide.
Un nouveau prévôt a ouvert cette affaire. Entre temps l'accusé déposa une plainte irrecevable et ce plus par le fait qu'il se rendait coupable de plusieurs choses dans sa plainte.
Le temps passe, le poste de procureur voit défiler du monde et finalement trouve un procureur stable qui va reprendre l'affaire qui n'était pas close.
Suite à cela, ouverture du procès dont le résumé se trouve au dessus.

Alors que dire tout d'abord du comportement de l'accusé et de son témoin vis à vis de la cour? Impardonnable. Le procès est bel est bien légitime, et les interventions n'ont point été en faveur de l'accusé. C'est pourquoi l'accusé Kehl est reconnu coupable de diffamation, accusation dont il a voulu se défendre à tout prix mais mauvaisement, et d'autres violences verbales, accusation dont son témoin s'est chargé d'apporter les preuves, envers le sieur Riclebon. Nous condamnons ainsi l'accusé reconnu coupable à quatre [4] jours de travaux d'intérêt généraux plus un [1] jour supplémentaire de travaux d'intérêt généraux pour avoir omis de jurer sur le livre des vertus ainsi qu'à un [1] jour de prison pour son irrespect envers la cour. La preuve du travail sera bien entendu à fournir, et l'ensemble du salaire reversé devra être rendu faute de quoi nous considèrerons que la peine n'aura pas été respectée. Nous invitons donc l'accusé reconnu coupable à prendre contacte avec le maire de la ville où se trouve-t-il actuellement à sa sortie de geôles afin de faire respecter la peine. L'accusé reconnu coupable étant actuellement en retraite spirituelle, il purgera sa peine à la sortie de cette dernière.

Fait à Chambéry, le 17 juillet 1458, par le Juge de Savoie Ambroise de Perrigny (Ambroise_Perrigny)

Informations relatives à la demande d'appel
Nom du requérant : Kehl
Statut du requérant lors du procès en première instance : Accusé
Nom de l'avocat du requérant : Aucun
Témoins que le requérant souhaiterait appeler à la barre lors de l’audience : Pierre_von_kolspinne

Résumé des motivations de la demande d'appel :
La justice est bafouée par ceux-là même qui sont censés la défendre. Les preuves matérielles (c'est-à-dire les lettres que se sont adressé Riclebon et Thornton) prouvent que j'ai raison, les témoins le disent aussi, de même que le duc et la majorité du conseil de Savoie. Il n'y a que les magistrats qui veulent me punir de ne pas leur avoir léché les pieds (le mépris que je porte à ces gens n'étant un secret pour personne), et qui négligent de prendre en compte la simple réalité des faits, juste parcequ'elle ne les arrange pas. Riclebon est un traître, la loi est claire sur le sujet. Il n'y a aucun besoin qu'un juge le décrète, et si un juge prétend ça il se donne un pouvoir qu'il n'a pas, car la loi sur laquelle il s'appuie n'existe pas.

Je voudrais aussi revenir sur le fait que la plainte a été déposée en mai, acceptée par un prévôt en juin, et traitée par un procureur en juillet. Plusieurs prévôts successifs ont refusé la plainte, puis plusieurs procureurs ont refusé de juger les faits. Seule l'amitié entre le plaignant et le procureur (qui appartenaient tous deux à la même liste ducale) a fait que j'ai été mis en jugement. Ce procureur fautif a été renvoyé par le duc presque immédiatement après avoir lancé le procès, mais trop tard, le procès était commencé. Le plaignant avait déjà été renvoyé, et était d'ailleurs mis en procès car il s'accrochait à son pouvoir en refusant de quitter les lieux.

J'ajoute aussi qu'Agedam m'a déjà accusé de trouble à l'ordre public. J'ai été relaxé à l'époque, mais c'est du harcèlement pur et simple de sa part. La justice a besoin de gens honnêtes pour être reconnue comme défendant les valeurs qu'elle prétend défendre. Et ce n'est pas avec une condamnation de six jours pour avoir dit la vérité qu'elle a la moindre chance d'y arriver. Il est évident que six jours de sanctions (un jour de prison, mais aussi cinq autres passés en travaux d'intérêt général), ça n'a rien de symbolique. Le juge demande aussi que le salaire des travaux d'intérêt général lui soit reversé, preuve qu'il cherche à tirer le maximum d'avantages d'une condamnation déjà contraire à la justice. J'ai dit la vérité et n'ai aucune raison d'être sanctionné de quelque façon que ce soit pour ça.

Dossier d'appel _ Kehl vs Duché de Savoie [en cours] Screenverdict

L'archichancelier entra dans la salle de dépôt des dossiers.
Bonjour messire. Bienvenue à la Cour d'Appel.

Etant Procureur en chef démissionnaire, je vais continuer à gérer les affaires le temps que le Président de la CAi m'ait trouvé un remplaçant.
Il prit le dossier.
Vous aurez une réponse aujourd'hui si j'ai le temps, ou au plus tard dans la semaine.

Le vicomte revient vers le plaignant.
Bonjour. Après étude de votre dossier, j'aimerais que vous me fournissiez une déclaration des témoins, que vous citez, ainsi qu'une attestation qu'ils sont d'accord de déclarer la même chose devant la Cour d'Appel. Je fais référence à ces aprties-ci de votre dossier :

Citation :: La justice est bafouée par ceux-là même qui sont censés la défendre. Les preuves matérielles (c'est-à-dire les lettres que se sont adressé Riclebon et Thornton) prouvent que j'ai raison, les témoins le disent aussi, de même que le duc et la majorité du conseil de Savoie.*

* Il me faudrait les preuves en question, et si possible le témoignage du Duc de l'époque et de quelques Conseillers pour étayer vos dires.

Citation :: Plusieurs prévôts successifs ont refusé la plainte, puis plusieurs procureurs ont refusé de juger les faits.*

* J'aimerais la même chose pour les prévôts et procureurs qui ont refusé la plainte ou de porter l'affaire devant un tribunal.

Citation :: Le juge demande aussi que le salaire des travaux d'intérêt général lui soit reversé, preuve qu'il cherche à tirer le maximum d'avantages d'une condamnation déjà contraire à la justice.*

* Le Juge a-t-il gardé ces revenus pour lui ? Ou ne sert-il que d'intermédiaire pour transférer cet argent au Duché ?

Si les éléments que vous m'apportez sont suffisants, votre dossier sera accepté et un procès d'appel aura lieu.

Messages : 16 Date d'inscription : 16/08/2010

Bonjour monseynieur,

Pourriez-vous m'indiquer quels témoignages vous sont nécessaires ? Concernant Thornton en particulier, je serai surpris qu'il témoigne à nouveau, il a quitté la vie publique. Et la quasi-totalité des conseillers ducaux de l'époque ne le sont plus aujourd'hui, certains ayant quitté la région. De plus, étant donné que le juge s'est "planté" d'une telle façon qu'il est certain que c'est volontaire, les gens désireux de témoigner savent que s'ils témoignent c'est contre lui. J'en vois très peu qui accepteraient de se faire un ennemi aussi tatillon et aveugle que l'ancien juge juste pour une journée de prison. Surtout étant donné la période, très propice aux retraites spirituelles. J'insiste sur le fait qu'il s'agit d'une affaire ancienne, et que personne ne cherche à dissimuler quoi que ce soit. A moins que ce soit délibéré de la part des magistrats d'avoir attendu aussi longtemps pour lancer le procès, pour que les témoins disparaissent et que les preuves ne soient plus consultables.

Quant aux preuves matérielles, elles sont encore plus anciennes, et elles ont donc disparu de la gargote, mais il me semble que Pierre von Kolspinne, qui a été témoin du procès en première instance et que j'ai cité comme témoin en appel également, les a conservées. Je vais lui demander de vous les faire parvenir. Là non plus il n'y a aucune dissimulation, je suis persuadé que même le juge reconnaîtra qu'il s'agit de la réalité, sauf s'il est prêt à mentir.

Je ne me souviens plus de quels prévôts et quels procureurs ont refusé la plainte de Riclebon. La Savoie a connu un certain nombre de changements de conseillers lors du règne du précédent duc, surtout au début, vu que le prévôt était condamné pour haute trahison donc qu'un autre prévôt a été nommé par intérim le temps que le duc accepte le prévôt normal. A coté de ça il y a eu des absences des uns et des autres. Résultat : beaucoup de changements. Je crois que que les prévôts Thornton et Valzan ont refusé d'enregistrer la plainte de Riclebon, qui a été enregistrée par un troisième prévôt, Ragnarock. Du côté des procureurs, Victor de Sparte et surtout Valentine de Nivellus (qui a été procureur pendant assez longtemps) n'ont pas traité la plainte enregistrée par Ragnarock. Elle n'a été traitée que par un troisième procureur, Agedam, pour des raisons qui en ce qui me concernent sont parfaitement évidentes : le mépris que je lui porte est réciproque. Ragnarock comme Agedam ont été condamnés par la justice savoyarde pour haute trahison. C'est quand même surprenant que ce soient les seuls qui veuillent me juger.

Je précise aussi que je n'ai versé aucune amende, donc que le juge a demandé quelque chose, mais qu'il n'a rien reçu. La seule peine réelle est que je suis allé un jour en prison. J'ai été arrêté donc je n'ai pas eu le choix. Mais j'ai considéré que l'appel était suspensif et j'ai donc refusé d'obéir au juge quand il venu me demander de reverser mon salaire, comme il en avait décidé dans son jugement. J'ignore donc s'il avait prévu de reverser l'argent de mon salaire au duché ou pas.

Bonjour monsieur de Belrupt. Comment vous portez vous depuis le temps ? Six bons mois que nous n'avions eu le loisir de discourir.

Je me trouve ici à la demande de messire Kehl. J'ai, comme vous avez pu le voir, été témoins de la défense. D'ailleurs le seul témoin de l'accusation qui a témoigné a corroboré mon témoignage, que, pourtant, le juge a remis en cause. Comment se fait il que le prévôt de l'époque vienne dire qu'il plussoie mon témoignage et que cela échappe au juge ? Il y a du règlement de compte dans l'air. Aussi, à la demande de messire Kehl, je viens vous livrer les minutes de la discutions qui a entrainé cette plainte. Cette discutions est fort vieille, aussi les minutes en ont été effacé (discutions en gargote de plus de 2 mois : délestage). Fort heureusement pour Messire Kehl, j'ai l'habitude de garder une trace de tout, ou presque, et j'ai conservé une copie de ces minutes (vous m'excuserez, pas de screen, mais en Savoie les screens ne peuvent servir de preuve, seuls les copier coller). Vous pourrez y voir tout ce qui c'est déroulé ainsi que la véracité de mon témoignage : le rejet que le prévôt a fait des deux plaintes, la mienne et celle qui a conduit tout de même messire Kehl en procès. Le même prévôt qui confirme que les faits que je reprochait à messire Riclebon relèvent bien de la haute trahison. Vous remarquerez aussi que dans cette affaire la charte du juge n'a pas été respectée puisque, trés clairement dans ce que vous allez voir, messire Ambroise, le juge, était aussi partie.

Pierre_von_kolspinne a écrit:

[rp]Sa plainte écrite, Pierre alla au château pour la déposer à la prévoté.[/rp]

Citation :

Ville de ........
Prévôté Savoyarde
affaire N°………

DEPOT DE PLAINTE

Date: 28 mai 1458

Plainte de Sieur / Dame : Pierre Von Kolspinne Rosenberg Von Valendras

Contre :
Sieur / Dame: Riclebon
Consorts:………………

Exposé des faits : Selon la loi savoyarde, visible en place publique, je cite :

Citation :: 376-Des violences à l’égard des représentants du duché

Toute menace, insulte, chantage, diffamation envers les institutions ducales et/ou leurs membres dans l’exercice de leurs fonctions seront considérés actes de haute trahison.
Toute violence physique à l’égard des membres sus cités est un acte de haute trahison aggravé.

Hors messire Riclebon a publié un document en place publique insultant directement le prévôt des maréchaux Thorthon clairement dans l'exercice de ses fonctions :

Citation :: Messire le Prévost,

comme nous avons déja pû le constater, vous n'êtes vraiment bon à rien. Même pas capable de remplir un formulaire administratif.

En aucun cas, il n'est précisé dans notre Corpus que c'est au demandeur de remplir ce formulaire. Ni dans un arrété, ni dans un code.

Vous avez tous les renseignements nécessaires à l'instruction de cette plainte. Et si vous ne le faites pas rapidement, je me verrais dans l'obligation de déposer une autre plainte pour non respect de l'artcle 3.6.1-De l’obligation de rendre la justice.

RicLebon de Clermont-Tonnerre
Chambéry, le 26 mai 1458

Témoins :

Thornton a écrit:: Votre Grâce, je me demande comment vous avez pu avoir ce courrier qui était privé... Bref, ce courrier est un des nombreux échanges que j'ai pu avoir avec le triste sire Riclebon.

Et je dois m'avouer très surpris de vous voir prendre en quelques sortes ma défense vu qu'il y a belle lurette qu'on ne s'entend plus. Je me demande même si on s'est entendu un jour.

Tout ceci demande quand même des explications...

Agedam a écrit:: Depuis quand le duc de Genevois a interet a agir dans une affaire d'insulte simple envers une personne, tout conseillé soit il ?

Pour un ancien membre de la Cour d'appel Imperiale mener droit a l'irrecevabilité une plainte par defaut d'interet a agir c'est quand meme l'erreur de debutant preuve s'il en fallait de sa capacité immense en droit

Ca commence a devenir du n'importe quoi quand meme en savoie

Ambroise_perrigny a écrit:: [rp]Ambroise qui passait par là entendit la discution.

Sans trop vouloir alimenter le feu qui prend place ici, ne serait-ce pas une preuve qu'on ne puis correspondre en toute sérénité sans que nos courriers ne soient interceptés et lus par autrui avant nous. La Savoie aurait mis en place un service secret de censure? Serait-ce pour cela que certains de nos courriers envoyés ne trouvent jamais leurs destinataires?

En toute logique monsieur le prévôt vous devenez en droit de porter plainte contre le duc pour avoir interagit dans vos affaires sans votre consentement : dans les affaires d'un conseiller ducal ! Un TOP est faible pour cet affront envers le gouvernement savoyard n'est-ce pas? Alors pour tous ses services rendus, le duc n'encourerait qu'un simple procès pour trahison, si la justice savoyarde reste logique...

Mais bon je n'irai pas a formuler le dépot de plainte à votre place monsieur le prévôt, je n'irai pas risquer un vice de procédure pour que l'affaire soit irrecevable -comme le montre le cas avec la plainte du duc qui a volé des affaires personnelles et pièces à conviction pour une affaire, ce qui constitue un vice de procédure, n'est-ce pas, qui empêche de mener au bout l'affaire. Quant à prendre votre défense... En toute franchise je pense que le duc ne cherche qu'à attaquer, même si cela doit lui coûter la défense d'une tierce personne.[/rp]

Pierre_von_kolspinne a écrit:: [rp]Monsieur le prévot,

Cette correspondance fut publiée en place publique. Il n'est même mentionné nulle part qu'elle est privée. Voilà comment il est tombé en ma possession.

Ensuite, ne vous fiez pas aux apparences. Je ne prend nullement votre défense personnelle mais celle de la fonction que vous représentez et de la Savoie au travers d'elle. Que l'on vous apprécie ou non, vous méritez le respect de vos attributions. Insulter votre fonction de la sorte, c'est insulter les institutions savoyarde et la Savoie elle même.

C'est, de mon point de vue, une tentative de déstabilisation de la Savoie de la part de messire Riclebon. Je vous rapelle que les crimes de Haute Trahison comme ceux de Trahison ne sont pas des crimes contre les intérêts personnels mais contre l'intérêt général, l'intérêt public. D'ailleurs, vous constaterez que la législation savoyarde ne reconnait jamais des trahisons contre des personnes mais seulement contre elle même et ses représentants à travers elle. Je suis donc concerné au même titre que tout savoyard.

Je vous rappelle qu'il y a jurisprudence en la matière avec la plainte déposée par messire Khel à l'encontre de messire Agedam, plainte ayant conduit, pour les mêmes faits, à une condamnation, condamnation confirmée par l'instance d'appel. Messire Khel avait alors déposé plainte au non de l'intérêt général et non de l'intérêt individuel, n'étant pas concerné par les insultes.

J'en finirais par vous dire qu'il est aujourd'hui temps que ce genre d'insultes, devenues trop fréquentes, envers la Savoie prennent fin. Et il ne revient qu'à nous d'y mettre un coup d'arrêt. Certains ont pris la fâcheuses habitude de discréditer et ainsi d'affaiblir notre duché.

J'espère avoir pu répondre à vos justes questionnement.

Cordialement.[/rp]

Riclebon a écrit:: RicLebon qui venanit d'apprendre qu'une plainte avait été déposée contre lui se présenta au bureau du Prévost.

Quand il lui les motifs de la plainte, il s'exclaffa de rire.

Messire le Prévost,

je ne sais comment cette correspondance a pu tomber dans les mains de Messire Pierre. Je ne peux qu'imaginer qu'il ne peut s'agir que d'un vol dans les locaux de la Prévosté ou sur le porteur de la missive

Pouvez-vous me dire si conformément à notre Corpus, j'ai la possibilité de déposer une plainte pour vol ; En tout état de cause, je demande déjà l'ouverture d'une enquète.

Ambroise_perrigny a écrit:: [rp]Le prévôt affirme que le courrier était privé, et vous le contre dites alors que ce n'est pas votre courrier et que vous n'etes pas son auteur.... C'est assez étrange... Et si ce courrier était en place publique, pourquoi diable etes-vous le seul à l'avoir lu mis à part les deux correspondants? C'est un mensonge plus qu'évident que vous nous sortez là, et qui plus est devant le prévôt et au prévôt. Alors qui insulte plus la fonction que représente le sieur Thornton?

Ensuite vous dites qu'il "n'est même mentionné nulle part qu'elle [la lettre] est privée." Qu'est elle cette absurde histoire de mention? C'est une nouvelle loi, où nous devons stipuler sur la lettre qu'elle est privée sans quoi n'importe qui est en droit de l'intercepter et de la lire? Quelle niaiserie...

Donc selon vous, vous etes en droit d'agir contre l'intérêt général en volant une missive qui ne vous appartient pas et qui ne vous est point concernée, qui plus est une attaque contre un conseiller ducal, à qui vous mentez par la suite pour justifier votre méfait ce qui constitue un vice de procédure dans cette affaire, et amène cette dernière à un non-lieu? De qui vous moquez-vous encore?

Les faits sont pourtant là : Le sieur Riclebon a outragé un conseiller ducal par missive dont les deux seuls connaissaient l'existence, vous avez volé cette missive qui constitue la pièce à conviction, et par cet acte vous faites outrage au conseiller et vous empêchez que le sieur Riclebon aille en justice pour son acte, et par la suite vous mentez, vous vous moquez de ce même conseiller. Vous êtes bien loin d'agir pour l'intérêt général et pour la Savoie.

Et puis vous êtes fatiguant avec vos jurisprudences : il y a des lois, et elles sont faites pour etre respectées, et ce par tout le monde ! d'ailleurs le sieur Kehl était témoins dans l'affaire donc il était bien plus en droit d eporter plainte, car lui n'avait volé aucune information confidentielle, et n'a commis aucun vice de procédure.

Les insultes envers la Savoie doivent ne plus etre, oui : aussi vous allez devoir comparaitre devant la justice pour avoir nuit à une affaire de Haute Trahison et avoir agit contre un conseiller ducal. Vouloir faire le justicier et une chose très louable, mais parfois il faut savoir laisser la vraie justice faire les choses : et aujourd'hui par votre acte elle ne peut plus rien contre le sieur Riclebon -pour cette fois.

Ambroise regarda le prévôt.

Sieur Thornton, la justice ne doit pas laisser cette action sans suite. Le duc a comis un acte de Haute Trahison, et vous le savez, vous avez toutes les preuves. Espérons de voir un procès pour trahison à son encontre dans les plus bref délais : vous avez bien été rapides pour l'ancien maire de chambéry, et l'acte de ce dernier et bien moins grave que celui du duc.

Ambroise regarda le sieur Riclebon

Messire il y a déjà un vice de procédure pour une affaire vous n'aller pas en faire un pour une nouvelle ! LAissez la justice agir seule ![/rp]

Pierre_von_kolspinne a écrit:

[rp]Messire Ambroise, que vous ne l'ayez pas vu ne signifie en rien que personne d'autre ne l'ai vu. Et je vous prierais d'éviter, messire, de m'insulter ou de me diffamer, il ne me dérangerais nullement de vous provoquer en duel. Souhaitez vous que je vous amène des témoins ? Non, cette lettre je ne l'ai pas volé, elle a été mise à la connaissance de tout un chacun.

Il semble, celon toute probabilité, qu'une personne, peut être messire Riclebon, ai voulu se faire un peu de publicité.

Quand à une mention, messire, vous n'êtes pas sans savoir que tout courrier privé doit être mentionné. Ainsi, la noblesse, par exemple, possède un sceau de couleur rouge afin de le mentionner. L'auteur de ce courrier n'avait nullement dit dans son courrier que celui si devait être privé. De la sorte, messire, n'importe lequel des deux avait la possibilité de le publier sans crainte de poursuite.

Messire, je crois qu'il vous manque quelques notions basique juridiques. Une jurisprudence est force de loi. Et, en toute logique, je serais moi même témoin dans cette affaire. Messire Khel n'était pas témoin avant d'avoir porté plainte. Allons, messire, reprenez vous un peu.

Monsieur le prévot, je vais de ce pas déposer une nouvelle plainte.

Citation :

Ville de ........
Prévôté Savoyarde
affaire N°………

DEPOT DE PLAINTE

Date: 28 mai 1458

Plainte de Sieur / Dame : Pierre Von Kolspinne Rosenberg Von Valendras

Contre :
Sieur / Dame: Ambroise_perrigny
Consorts:………………

Exposé des faits : Selon la loi savoyarde, visible en place publique, je cite :

Citation :: 341-De la diffamation

Sont considérés comme pratiques diffamatoires : la profération de faux témoignages en vue de faire injustement condamner une personne et l’élaboration d’accusations mensongères ou sans aucune preuve ni témoignage avéré à l’appui.
Tout contrevenant se verra poursuivi et condamné au versement d’une amende à la libre appréciation du juge.

Hors messire Ambroise vient à l'instant de m'accuser de vol, sans la moindre preuve et de plus c'est une accusation mensongère.

Témoins :

Et estimez vous heureux de vous en tirer à si bon compte, la prochaine fois cela se réglera dans la lice.[/rp]

Agedam a écrit:: Il reviens au procureur de qualifier l'infraction et au juge de decider si l'infraction est caracteriser deja premierement Pierre et ca je ne vous l'apprend pas

Deuxiemement dans le cadre de l'action publique et donc de l'interet seul le procureur peut s'auto-saisir et donc se revendiquer de l'interet a agir pour l'interet publique, de memoire vous n'etes pas procureur de savoie

Troisiemement il n'existe pas de jurisprudence tel que vous l'entendez , messire Kehl etais soldat et il etais la victime de la diffamation et de l'insulte puisqu'il etais nomminement mise en cause et qu'il fut un des soldats alpaguer au moment des faits, de ce fait il a agit en son nom et en sa qualité de victime sinon il en aurait etais declarer irrecevable dans sa demande et a ce que je vois vous n'etes pas la victime dans l'histoire . C'est d'ailleur bien sa qualité personnel qui a justifier la qualification de trahison et non de trouble a l'ordre publique c'est que donc on lui a accorde la plainte sur son statut personnel et non sur une demande publique. Ensuite la cour d'appel n'a pas statuer sur le fond de l'affaire vous le savez comme moi elle a statuer irrecevable la requete en appel au motif de la non presentation du corpus . Et pour terminer une jurisprudence n'a pas force de loi elle peut etre revirer a chaque nouveau proces

Enfin je dirais que l'incompetence n'est pas une insulte c'est un jugement de valeur ce qui n'a rien a voir . A vouloir surproteger on en oublie que la critique si virulente soit elle peut toujours etre bonne et propice aux changements , a une maniere communication a un effort de partage

Une fois de plus Pierre vous faite n'importe quoi et de la manipulation dans le seul but d'eliminer les gens qui vous gene avec de surcrois une fallacieuse soit disante noble cause

Il ne faut pas confondre saisir le procureur d'un trouble a l'ordre public ou d'une infraction a l'interet public et interet a agir personnel sur l'action publique ce sont deux choses distincte. Vous pouvez toujours prevenir le procureur d'une infraction vous en faire le temoin mais vous n'avez pas pour autant l'interet a agir et donc a etre le titulaire de la plainte.

Votre plainte Pierre est irrecevable c'est au procureur de s'en saisir ou non s'il y en juge qu'il y a la trouble suffisant pour gener l'ordre publique

Je pense que la procure de savoie n'a pas interet a se saisir de cette requete car elle en serait obliger de vous reclamer comment vous etes entrée en possession de cette correspondance privée et pourrais vous entrainer dans des meandres bien compliqué ou meme vos amis de l'heraulderie risquerais d'avoir du mal de vous sortir

Quand a votre plainte contre ambroise elle temoigne de toute votre folie et votre egarement. Ni le prevot ni meme le Riclebon on rendu publique la lettre, vous ne pouvez pas avoir pu prendre connaissance de ce courrier par la voie publique c'est une heresie , je doute fortement de votre reponse quand a votre obtention de ce document.

Kehl a écrit:: [rp]Je confirme tout ce qu'avance l'ancien duc de Savoie et actuel prime-chancelier impérial. Tout le monde peut en faire autant, vu que l'accusé a un profond mépris pour le duché, à moins que ce soit pour le prévôt en particulier, et il aime donc ridiculiser ses adversaires en public. Il a également menacé le prévôt de l'envoyer en prison s'il ne s'exécutait pas, avant de déclarer, une fois qu'il a eu ce qu'il voulait, que c'était normal que le prévôt soit rapide vu que la plainte arrangeait le parti politique du prévôt. Ce comportement est révoltant et je comprend évidemment pourquoi cette plainte vise l'accusé.

Je voudrais cependant rappeler qu'il y a quelques mois Agedam a été condamné exactement pour les mêmes faits. J'ai porté plainte, étant témoin, comme de nombreuses autres personnes. Le traître avait insulté le conseil dans son ensemble, et en particulier la duchesse et le capitaine. Et l'ost, mais bon, quand on aime on ne compte pas... Et du fin fond de ce terrier à rebelles qu'est la Provence j'ai appris que le traître ne s'était pas rangé, mais qu'il s'était rebellé contre une mairie pendant que les Gênois étaient au château. Agedam n'a pas compris. Donc Riclebon ne comprendra pas. Partant de là, quel intérêt de le faire condamner ? De plus, en faisant passer Agedam en procès, j'espérais une sanction appropriée au fait que c'était un ennemi de la Savoie et un récidiviste. Et l'histoire a montré que les juges ne sanctionnent pas les coupables de haute trahison. Ils se contentent de faiblement leur taper sur les doigts en fronçant les sourcils très fort pour faire croire qu'ils infligent une peine lourde. Au pire ils leur font payer trois deniers d'amende. A des gens qui sont assez riches pour se présenter aux élections ducales. Comme c'est grotesque.

La seule raison que je verrais à la mise en procès de l'accusé c'est que s'il est reconnu coupable il devra dégager du conseil ducal, où les votes vont très probablement l'envoyer. Même si sa liste n'avait au final que peu de voix, vu qu'il est tête de liste, il ira au conseil. Le numéro 2, le falsificateur, saurait effectivement probablement mieux se comporter que le numéro 1, le calcul me semble donc bon. Mais la loi précise qu'un duc peut renvoyer un conseiller ducal, et qu'il n'a pas besoin de procès pour ça. Donc dans l'hypothèse où Riclebon doit être dégagé du conseil, ce qui est la seule raison de cette plainte à mon avis, un procès est une perte de temps. Je crois aussi que l'on se sent plus léger quand on n'utilise pas la justice pour des raisons politiques, même avec les meilleures intentions du monde.[/rp]

Thornton a écrit:: Pierre, votre première plainte est faite sur des courriers privés. Alors oui, je ne les ai pas signé, parce que j'en avais tellement marre du triste sieur Riclebon et que je souhaitais en finir rapidement avec cette plainte.

Vous remarquerez qu'il a fallu une paire de papier à lettre et beaucoup de sang froid de ma part pour arriver à avoir une plainte correctement remplie. Pour quelqu'un qui dit connaitre les rouages, on repassera.

Donc, vu que je ne sais pas par quel miracle vous avez pu avoir ces lettres alors qu'elles sont d'ordres privées, je ne transmettrais pas votre plainte contre Messire Riclebon. Cependant, il me serait fort facile de faire copie de votre plainte et de remplacer votre nom par le mien. Je ne suis pas procédurier et franchement, porter plainte pour ça, ça serait donner, à mon humble avis, de l'eau au moulin LCS.

Soyons clair, si à chaque fois qu'on m'avait traité d'incompétent et que j'avais fait une plainte, je passerai ma vie au tribunal alors que j'ai des choses plus prioritaires à faire, notamment garantir la sécurité de la Savoie pendant encore quelques jours.

Si vos souvenirs sont bons, j'aurai même pu porter plainte contre vous, qui à l'époque, me traitiez de Lieutenant de l'armée le plus incapable et incompétent qu'on ait jamais vu dixit vos bons mots.

Messire Ambroise, avant de crier au vol. Déjà, nous méritons explications du Duc de Genevois. Et puis, le Duc est...Duc et moi, tout conseiller que je sois, je ne suis que gueux. Mais merci, je m'en porte bien! Bref, tout ça pour dire que la plainte, si plainte il y a, devra être portée par un noble de rang égal ou supérieur.

Agedam a écrit:: Vous avez porter plainte parce que vous etiez la victime de la diffamation Kehl , vous etiez soldat et vous avez etais pris a partie par la querelle que nous avons eu vous et messire le capitaine de l'epoque .
Votre plainte n'a etais recevable que par le fait que vous en etiez la premiere victime, votre statut a juste modifier la qualification de la mise en accusation. Il est faux de croire que vous avez agis pour le compte de l'interet public car seul le procureur le peu, c'est lui qui a transformer ce proces de simple trouble a l'ordre public qui etais une insulte envers vous en un proces pour trahison de par votre qualité de soldat

Maintenant s'il vous plait a croire que vous fusse le hero d'une campagne juridique contre l'ignominie perfide agedam vous vous mettez le doigt dans l'oeuil, vous n'avez juste participer qu'a mettre en avant la gestion megalo de Pierre qui se prend pour le vrai duc de Savoie jusqu'a en agresser les gens dans leur vie privée

Ensuite pour le statut de recidiviste grand dieu vu que c'etais mon premier proces en aurais du mal a me prendre pour un recidiviste, vous etes pitoyable sir Kehl meme dans le resumé du passé vous confondez les actions, actes, morales et justice pour vous en tirer la couverture et vous faire passer pour ce que vous ne serais jamais

Quand a notre richesse sachez que moi contrairement a vous je travaille chaque jour a la mine et je ne travaille qu'a la mine depuis mon arrivée en savoie et je peut vous en donner la preuve sur cette semaine

Je vis simplement la mine , du pain a manger et c'est tout si vous depenser votre argent dans des connerie ou dans de folle expeditions nous n'avons pas a payer votre inconsciences et votre haine. Je n'ai strictement rien a me reprocher a ce niveau et mes collègues du LCS aussi je peut vous le certifier

Maintenant que ca vous emmerde au plus haut point qu'on puisse se presenter ca j'en doute pas un instant mais il vaut mieux que l'on porte nos idées en s'engagant plutot que de critiquer sans rien faire , non ??? Parce que c'est bien ce que vous m'avez reprocher des mois durant et maintenant il nous vous sied plus qu'on mene des listes et des idées. Peut etre que la difference doit se situer dans la peur que vous avez de ne plus avoir vos petits privilege un peu comme ce qui motive Pierre dans son action du jour

Pour finir je dirais que je ne suis meme pas etonner de cette facon de faire, j'en fu la premiere victime et vous continuez sur la meme voie. Votre role n'est pas de sauver la savoie ou on ne sait quoi c'est d'ecraser les gens qui sont pas d'accord avec vous. Le grand PSH dans toute sa splendeur, un ramassi de megalo, imbu de leur personne, fasciste, intolerante, qui haie les differences .

Je vous souhaite de crever dans votre haine pierre puisse t'elle vous etouffer en vous faisant souffrir des mois durant vous comprendrer peut etre dans l'antichambre de la mort ce que les mots partages, amour, amitié, amusement et jeu signifie

Ambroise_perrigny a écrit:: [rp]Pierre le faict que les sieurs Thornton et Riclebon affirment et confirment que leurs échanges estaient privés et nullement mis à la connaissance de tous signifie bien que votre version des faits comporte des erreurs, alors mesme si vous n'avez comis aucun vol cette missive n'a jamais pu apparaitre dans vos mains comme cela par magie. Alors je suis loin de diffamer sur vous ! Quand un combat en lice je n'aurais été contre si c'était votre honneur qui fut touché hors là il ne s'agit que de votre orgueil. Donc nous suivrons cette plainte contre moi, sans aucun soucis : je crois en notre justice !

Monsieur le prévôt il est vrai que je me suis emporté et que je me suis énervé rapidement et j'en explique la raison : par son acte le Duc de Vercelli amène l'irrecevabilité de cette plainte et comme vous le savez "Non bis in idem" ce qui indique que le sieur Riclebon nous pourra pas comparaitre devant la justice pour son acte alors qu'il aurait du etre jugé. Et c'est ce qui me révolte, car le sieur Riclebon méritait son procès pour haute trahison. Et le duc est sans doute duc mais ça ne lui permet nullement de ne pas respecter les lois et il doit le respect à votre fonction ! Et ses titres ne lui permettent pas non plus de nuir à la justice et d'empecher un procès pour HT : c'est de la haute trahison à proprement parlé. Ensuite le duc confirme qu'il a trouvé la lettre en place publique alors que vous-même et votre correspondant affirmez que ces échanges n'ont jamais été publiés : deux versions des faits racontées par trois personnes.

Donc après vous faites comme vous voulez mais vous savez qu'une plainte pour HT contre le duc est recevable et qu'au vu de ses services rendu pour le duché il n'encourerait qu'un procès pour simple trahison. Alors si pour cela il faut déranger un duc ou une duchesse, ce sera fait : la justice se doit d'etre.

Ensuite arrêtez tous avec vos procès politiques le sieur Riclebon s'est rendu coupable de HT, élections ou pas, et le duc de Vercelli également. Alors je veux meme qu'on me reconnaisse coupable pour TOP alors que j'étais dans mon droit étant donné que j'accuse la version des faits du duc si c'est pour que justice se fasse correctement.

Sur ce, je vous laisse.[/rp]

Kehl a écrit:: [rp]Heureusement que vous êtes là pour me dire ce que j'ai fait et pourquoi je l'ai fait, traître. Vous m'avez effectivement insulté, mais vous n'auriez écopé que d'un simple trouble à l'ordre public si je portais plainte pour ça. Alors qu'insulter un membre du conseil c'est de la haute trahison. J'ai choisi de vous accuser de ce qui était censé vous faire le plus mal : la haute trahison. Arrêtez donc de faire celui qui sait tout, surtout quand ça se voit que vous ne savez rien et que vous vous acharnez juste par plaisir de faire parler de vous. Je me fout de ce que vous gagnez. Vous avez de quoi acheter un château et ça ça veut dire que vous êtes riche. Et même probablement que vous êtes un malfaiteur, vu que vous refusez d'admettre votre richesse.

Et vous avez été jugé deux fois : une fois pour insulte sur le capitaine et une deux semaines plus tard pour insulte sur la duchesse. Haute trahison les deux fois, d'où le terme récidive. Si la notion de récidive vous dépasse, et c'est assurément le cas, ne la ramenez pas.

Quant au fait que ce qui est publié est publié, arrêtez avec vos finasseries juridiques mensongères. Le duc dit la vérité et vous le savez tous. Y compris et surtout ceux qui font les indignés. Les faux témoignages sont punis par la loi, et en portant votre faux témoignage vous êtes tous automatiquement des hors-la-loi. Ce n'est pas pour la punition elle-même, qui est dérisoire vu que les juges n'ont pas le courage de condamner les hors-la-loi, mais la loi est faite pour savoir ce que l'on a le droit de faire. Étonnez-vous que la justice soit aussi peu respectée, si des gens comme vous la violent dès qu'ils peuvent. Votre comportement nie la nécessité de l'existence même d'un codex législatif. Vous vous attachez à la virgule du texte mais vous vous moquez profondément de l'esprit des lois.[/rp]

Riclebon a écrit:: Mais mon pauvre Kehl, arréter donc de gesticuler !

Vous avez les oreilles bouchées ou vous être tout simplement le benêt de Savoie!

Quand vous aurez fait certains progrès, c'est à dire pas mal d'années, vous pourrez peut être essayer de venir faire un peu de politique.

Bon dimanche à vous.

Kehl a écrit:: [rp]Qu'est-ce qu'il y a le traître, tu viens soutenir ton ami l'autre traître ? Il n'en a pas besoin et toi non plus. Tu ne penses pas que tu pourrais appeler à l'aide le violeur ou le spéculateur, tant que tu y es ? Ce serait complet. La grande famille des hors-la-loi réunie pour protéger un de ses membres, comme si il était possible de se défendre contre la vérité.

Votre comportement est immoral, ce n'est pas en venant dire le contraire que ça va y changer quoi que ce soit. Et surtout pour quelqu'un qui s'est décerné à lui-même un titre de citoyen, alors qu'il se comporte très exactement comme un simple ambitieux manipulateur : en insultant et en mentant, quand quelqu'un lui balance sa traîtrise en plein visage. [/rp]

Riclebon a écrit:

Kehl a écrit:: [rp]Qu'est-ce qu'il y a le traître, tu viens soutenir ton ami l'autre traître ? Il n'en a pas besoin et toi non plus. Tu ne penses pas que tu pourrais appeler à l'aide le violeur ou le spéculateur, tant que tu y es ? Ce serait complet. La grande famille des hors-la-loi réunie pour protéger un de ses membres, comme si il était possible de se défendre contre la vérité.

Votre comportement est immoral, ce n'est pas en venant dire le contraire que ça va y changer quoi que ce soit. Et surtout pour quelqu'un qui s'est décerné à lui-même un titre de citoyen, alors qu'il se comporte très exactement comme un simple ambitieux manipulateur : en insultant et en mentant, quand quelqu'un lui balance sa traîtrise en plein visage. [/rp]

Cette fois, vous y avez droit, Kehl.

Thornton a écrit:: STOOOOOOOOOOOOOOOOOOOOP! Vous tous, vous me fatiguez les oreilles!

Messire Kehl et Duc Von Kolspinne, je vous remercie de prendre à bras le corps la sécurité de la Savoie et du poste de conseiller, mais voyez-vous, demain, je quitterai le conseil pour laisser la place à d'autres.
Je vais me retirer de la vie publique et devenir ce qu'on appelle communément un tamago. Donc, croyez-vous qu'un futur tamago va aller montrer ses bottes dans un procès et spécialement un procès pour Haute Trahison? Je ne le pense pas!

Je vous demanderai donc, Messires Ambroise, Kehl, Riclebon, Agedam et Duc Von Kolspinne de me lâcher les braies et d'oublier les renvois de plaintes.

Noun di diou, vous vous êtes tous investis un jour ou l'autre en Savoie. Vous avez tous des avis divergents! Est-ce pour cela qu'on doit tous se battre à coups de procès et non pas d'idées?
Parce que oui, les idées ne doivent pas sortir qu'au moment des ducales mais tout le temps.

Kehl a écrit:: [rp]Comme je vous l'ai dit, si vous ne voulez pas traiter une plainte, ce n'est pas un problème, le prochain prévôt la traitera. Vous quittez peut-être votre fonction, mais la Savoie existera autant demain qu'aujourd'hui, de même que ses traîtres seront toujours des traîtres demain.

S'il retire sa plainte je retirerais la mienne. Mais sinon je ne me ferais pas condamner à un denier d'amende parce que je gêne un politicien manipulateur.[/rp]

(Valzan, n'a pas était prévôt lors du dernier mandat mais capitaine donc doit y avoir une erreur)

Messages : 16 Date d'inscription : 16/08/2010

(vérifie dans tes messages privés sur le forum officiel : le 5 juin je t'ai envoyé un message vu que tu étais prévôt, et le même jour tu as répondu que tu n'étais que prévôt par intérim, et qu'il fallait s'adresser au prévôt officiel, qui n'était pas encore nommé à ce moment ; Thornton était prévôt le 30 Mai, date de la plainte contre moi, jusqu'au 4 Juin, date à laquelle le conseil ducal a été formé et où c'est Valzan qui est devenu prévôt "par intérim", du 4 Juin au 6 Juin. Ragnarock est devenu prévôt le 6 Juin ; c'est pour les procureurs que je ne suis pas sûr des dates, mais pour les prévôts je suis sûr. Il y a bien deux prévôts qui pouvaient enregistrer la plainte et qui ne l'ont pas fait.

Et après cette plainte n'a été traitée par un procureur que vers le 14 Juillet, quand le falsificateur a démissionné et qu'Agedam, condamné pour haute trahison, est entré au conseil et est devenu procureur, pour une raison que j'ignore vu que le falsificateur n'était pas procureur ; et l'ancien duc étant en retraite spirituelle, il ne peut pas donner cette raison)

Messages : 46 Date d'inscription : 16/08/2010

kehl a écrit:: Le juge demande aussi que le salaire des travaux d'intérêt général lui soit reversé

Citation :: * Le Juge a-t-il gardé ces revenus pour lui ? Ou ne sert-il que d'intermédiaire pour transférer cet argent au Duché ?*

Bien étant donné que c'était moi le juge je vais préciser sur ce point : je n'ai touché aucun argent. Durant mon mandat j'ai soumis deux peines de travaux, et voici comment cela se déroule : le coupable purge sa peine et prouve qu'il l'a purgée (screen évènements) par la suite l'intermédiaire pour le duché est le maire de la ville où le coupable purge sa peine : le juge est seulement pour vérifier que tout a été fait. D'ailleurs vous pouvez par exemple demander à dame Melisse qui fut maire de Bourg le temps d'une peine de travaux et avec qui nous avons travaillé pour que le duché récupère son argent du.

Maintenant revenons à cette peine. Comme je l'ai dit je l'ai soumise à deux personnes : la première l'a fait sans se plaindre et fut rapidement libre, la seconde, le sieur kehl, n'a rien fait du tout, la refusant.

Citation :: Expéditeur : Kehl
Date d'envoi : 2010-07-27 02:27:19

Je trouverais agréable que vous cessiez de me prendre pour en abruti en parlant de respect. Il n'y en a aucun entre nous, ne rêvez pas. Cessez donc votre hypocrisie, vous êtes salissant pour ceux à qui vous vous adressez.

Et comme j'ai fait appel, je ne m'estime aucunement tenu par votre parodie de jugement. J'ai déjà fait un jour de prison en étant innocent, je ne ferai rien de plus avant que ce soit confirmé en appel. Il me semble de toute façon évident que ce ne le sera pas, vu que les juges normaux savent ce que signifie le mot justice. Je serai dédommagé de tout, et je préfère ne pas perdre de temps en versant une somme qui ne me sera remboursée que dans un temps que j'ignore.

C'est le risque avec ce genre de peines : les gens peuvent choisir de ne pas les purger ce qui en toute logique les entrainent dans de nouveaux procès...

Maintenant un seul procureur avait refusé de mettre en procès cette affaire etpour des raisons plus que douteuses, c'est pour quoi j'avais refusé son verdict et que l'affaire ne fut point close. Une annecdote intéressante est que le procureur qui avait refusé de mettre cette affaire en procès sans raison valable avait, par pur hazard on s'en doute, des tensions avec le plaignant...

Ensuite le prévot qui avait ouvert le dossier est Victor de Sparte -et non Ragnarock. Et les autres prévots n'ont pas refusé la plainte : certains ne l'avaient meme pas vue. Si Agedam a instruit l'affaire en procès ce n'est pas par mépris mais par travail, car le sieur Kehl était justiciable, et qu'à l'époque il n'y avait aucune prescription de mise en place.

Ainsi parmi les calomnies et mensonges du demandeur, j'espère que vous saurez juger si cette affaire est valable ou non pour un appel.

Après, et heureusement que les copies sont sorties car on le voit très distinctement, vous pouvez remarquer que pas une fois je n'ai conversé avec le sieur Kehl lors de ce litige en gargotte. Par ailleurs vous pouvez constater que je n'affiche aucun soutien envers le plaignant de cette affaire le sieur Riclebon qui malgré nos différents et nos engueulades est un homme qui avait le droit à la justice.

Pourquoi la plainte a-t-elle était acceptée par le prévot Victor de Sparte? Car elle a été déposée après la décision du prévot thorton de ne pas traiter les plaintes des différents partis. Pourquoi le procès était-il valable? Car il y a eu diffamation flagrante. Est traitre une personne reconnue coupable de trahison : le sieur Riclebon n'avait eu aucun casier judiciaire au moment où il s'est fait insulter.

Oh et j'ajoute ceci :

kehl a écrit:: Ce procureur fautif a été renvoyé par le duc presque immédiatement après avoir lancé le procès, mais trop tard, le procès était commencé.

Le sieur Agedam a été déchu de ses fonctions pour avoir instruit un autre procès que celui du requérant, et tout le conseil ducal du duc Pardalis pourra vous en etre témoin. Ainsi le requérant fait un appel basé sur des mensonges...

Sur ce, je vous salue.

Messages : 16 Date d'inscription : 16/08/2010

Il n'y a aucun mensonge dans ce que je dis. Je ne suis pas conseiller, je n'ai pas imaginé que le conseil avait changé de prévôt tous les jours entre le 4 Juin et le 6 Juin. J'avais oublié Victor de Sparte, et j'en suis désolé. Si vous aviez fait votre travail avec un minimum de sérieux et de compétence, au lieu d'attendre des semaines pour me juger, vous auriez moins l'air de mauvaise foi en critiquant que je m'embrouille sur des détails, dans une affaire aussi ancienne. Le procureur traître Agedam ait été congédié presque immédiatement après avoir lancé le procès, que ça vous plaise ou non. Qu'il se soit payé la tête du duc en faisant un faux procès de haute trahison à un de ses amis n'est pas étranger non plus à son renvoi. Je n'ai jamais dit qu'il avait été renvoyé parce qu'il avait lancé mon procès. Il faisait n'importe quoi. Pas qu'avec moi, et pas non plus qu'avec les autres.

Et concernant Valentine, le prévôt qui a refusé de lancer mon procès, ses raisons sont les suivantes : elle m'a répondu ce matin qu'elle pensait que j'étais quitte avec Riclebon et que le procès ne s'imposait pas. Il me semble qu'elle en a le droit, étant le procureur. Que vous ne soyez pas d'accord avec sa décision ne vous permet pas de décréter que cette raison est douteuse. Le juge ici ce n'est pas vous, au cas où vous ne l'auriez pas remarqué. Et c'est heureux, puisque vous la justice vous vous en moquez. Quand on est assez ignare pour utiliser une loi qui n'existe pas, ce qui est une faute grave pour un juge, on a au moins le bon sens de laisser les vrais juges faire leur travail. Aucune loi ne dit qu'il faut qu'un juge intervienne pour qu'une personne commettant des actes de haute trahison soit un traître. Donc il n'y a pas diffamation et c'est un abus de pouvoir pur et simple de votre part, que vous m'ayez condamné.

J'espère que la cour d'appel a bien vu que l'ancien juge essaie en usant de méthodes sournoises de sauver sa réputation en tentant de me faire passer pour un menteur, et en rabaissant au passage l'un des procureurs de l'époque.

Messages : 1 Date d'inscription : 20/08/2010

Citation :: Maintenant un seul procureur avait refusé de mettre en procès cette affaire etpour des raisons plus que douteuses, c'est pour quoi j'avais refusé son verdict et que l'affaire ne fut point close. Une annecdote intéressante est que le procureur qui avait refusé de mettre cette affaire en procès sans raison valable avait, par pur hazard on s'en doute, des tensions avec le plaignant...

Tine, aujourd'hui mairesse de Bourg pour la x-ième fois, était dans la salle pour entendre l'appel du Burgien Khel, elle écouta toutes les paroles déjà si souvent entendues, soupirait souvent de voir à quel point certains aimaient à faire perdre du temps à des personnes qui avaient surement mieux à faire par ces temps de désertions des villes, par ces moments toujours difficiles à tenir un duché ou a faire des procès utiles.

La maire se dit qu'elle même avait bien mieux à faire que d'entendre encore et encore Ambroise s'écoutait lui même parler mais quand il commença à parler d'elle, elle demanda la parole et s'adressa au Juge.

Votre honneur, je suis Tine, maire de Bourg, Vicomtesse mais on va oublié les titres, je me présente à vous pour vous confirmer que j'avais classé cette affaire, effectivement les batailles de clochers entre les hommes arrivent souvent et si la justice devait passer en procès tous les cas, les brigands de grands chemins seraient Roy. Mais notre cher Ambroise a estimé que j'étais "incompétente", que lui savait mieux que les autres comme toujours et est passé au dessus des décisions, les miennes et celles des prévôts pour faire lancer ce procès. Je précise que le sieur Agedam et moi avons toujours eut des échanges houleux mais qu'il me respectait autant que moi je le respectais, lui au moins disait les choses en face.

Tine se rassied et repris son écoute.

(Ha peut être mais alors je ne m'occupais que de la partie défense et pas de plaintes etc... d'où ma réponse d'ailleurs).

Messages : 46 Date d'inscription : 16/08/2010

Quand on instruit une affaire grave (révolte contre une mairie) en procès, premièrement en délaissant d'autres (au moins 4) qui attendaient depuis un très long moment de passer ou non en procès, et deuxièment de façon si mauvaise que la relaxe est obligatoire, oui, j'appelle ça de la pure incompténce. Et j'en avais meme parlé à sa grace Pardalis qui vous l'avouera surement à préféré fermer les yeux sur cette faute plus que grave.

Maintenant revenons à sa décision sur l'affaire Kehl :"refusée car le plaignant est accusé de HT". Bien entendu le procureur avait totalement oublié qu'au moment de la plainte et donc des évènements qui l'ont amenés à porter plainte, le plaignant n'était pas accusé de HT puisqu'un un mois s'est déroulé entre ces évènements. Priver une personne de la justice parce qu'elle a comis une faute je n'appelle point cela de la justice.

Pour finir je ne suis passé qu'au dessus d'une seule décision : celle du procureur Valentine qui en tant que procureur a fait un travail mauvaisement qualifiable et dont la décision, si elle avait été accompagnée de justifications valables aurait été acceptée. Le prévot qui avait accepté la plainte était Victor de Sparte, pour le peu que je me souvienne le procureur Ragnarock n'avait pas refusé la plainte : il n'y avait pas fait attention et non volontairement.

Alors que l'on me trouve sournois, je n'en ai cure, mais je suis loin de rabaisser valentine : je dis ce qui est. Ah bien entendu puisque l'on parle de son poste de procureur forcément il n'est pas grand chose de positif mais loin est l'idée de rabaisser. Quand tine fut prévot, elle a fait un travail exemplaire et très remarquable. Mais ce dernier travail n'a rien à voir dans l'affaire.

Messages : 16 Date d'inscription : 16/08/2010

Il n'y a aucune privation de justice quand on refuse à un traître d'être protégé contre les conséquences de sa traîtrise. Sa plainte était abusive, Riclebon n'avait qu'à ne pas trahir si il ne voulait pas se faire appeler comme ça. Il s'est comporté comme vous : vous n'aimez pas qu'on rappelle l'injustice que vous avez commise, et aimeriez être protégé contre les conséquences de ce que vous avez fait volontairement. Sauf que ça ne marche pas comme ça : la justice est la même pour tous, même quand on est juge, et elle ne protège que les innocents.

Ce traître de Riclebon n'est même pas venu témoigner à mon procès, malgré sa convocation par son copain le traître Agedam. C'est quand même la plainte de Riclebon qui a tout déclenché. Et vous vous continuez comme si de rien n'était. Ce sale traître est pourtant venu à son procès pour haute trahison, qui a commencé en même temps. Le faux procès, celui lancé par Agedam le traître pour se payer la tête du duc. Un juge n'est pas un aveugle, contrairement à votre ridicule idéal de la justice, qui dans les faits n'est qu'un parfait idéal d'injustice, à votre bénéfice et à celui de vos amis.

Sébastien fut surpris par l'arivée massives de Savoyards qu'il connaissait pour la plupart. Il les salua, écouta les interventions et les conflits des uns et des autres, mais d'autres personnes arrivèrent, ajoutant leur version des faits.
Bonjour à tous.
Eh bien, quand je demandais à messire Kehl des témoignages, je m'attendais à des déclarations écrites, pas à voir arriver ici tout se beau monde. Cette affaire semble plus importante que je ne le pensais au vu du déplacement massif de Ducs, ancienne Duchesse...
Cependant, nous n'allons pas faire le procès ici, si vous êtes d'accord. Je vais donc réfléchir à tout ce qui a été dit, demander l'avis de collègues, et vous rendre une décision. Mais nul doute en tous cas que si un procès devait avoir lieu, il y aurait des choses à dire... et beaucoup de temps à prévoir pour les témoignages.

Citation :: Expéditeur : Kehl
Date d'envoi : 2010-07-27 02:27:19

Je trouverais agréable que vous cessiez de me prendre pour en abruti en parlant de respect. Il n'y en a aucun entre nous, ne rêvez pas. Cessez donc votre hypocrisie, vous êtes salissant pour ceux à qui vous vous adressez.

Et comme j'ai fait appel, je ne m'estime aucunement tenu par votre parodie de jugement. J'ai déjà fait un jour de prison en étant innocent, je ne ferai rien de plus avant que ce soit confirmé en appel. Il me semble de toute façon évident que ce ne le sera pas, vu que les juges normaux savent ce que signifie le mot justice. Je serai dédommagé de tout, et je préfère ne pas perdre de temps en versant une somme qui ne me sera remboursée que dans un temps que j'ignore.

Kehl a t'il donné l'autorisation pour la publication de ceci ?

Messages : 16 Date d'inscription : 16/08/2010

En effet je n'ai pas donné mon accord pour cette publication d'un courrier privé. C'est effectivement ce que j'ai écrit, donc il n'y a pas de raison de faire un quelconque reproche, même si la provocation à laquelle je répond n'est comme par hasard pas citée.

Cependant c'est instructif dans cette affaire, et je vous remercie d'avoir signalé ça, votre grâce. On pourrait croire que ça n'a rien à voir avec la diffamation que je n'ai pas commise et pour laquelle j'ai été condamné, mais ça montre quand même l'intention de nuire de l'ancien juge. Il n'a rien d'impartial dans cette histoire. De plus ça prouve qu'enfreindre la loi ne le gêne pas, malgré ce qu'on peut attendre de la part de quelqu'un qui est censé être un juriste expérimenté, étant donné son activité professionnelle.

Messages : 16 Date d'inscription : 16/08/2010

Bonjour,

Ma plainte a été déposée le 19 juillet dans vos premiers locaux, et elle a été reposée ici le 16 aout. Or les statuts de la cour d'appel impériale prévoient qu'une réponse soit donnée sous trois semaines, concernant l'acceptation du dossier. En prenant la date la plus tardive, trois semaines après le 16 aout ça fait le 6 septembre, et nous sommes le 7. Quelle est votre décision ?

Citation :: Messire,

La Cour d'Appel a décidé d'accepter votre requête d'introduire un recours un appel. La Cour se base sur la complexité du dossier et la multitude de témoignages discordants exprimés, nécessitant une analyse plus approfondie du dossier et l'entente des personnes concernées.
Un Procureur sera nommé afin de lancer le procès le plus rapidement possible.

Vous serez informé du début des audiences.

Bien à vous,
La Cour d'Appel Impérial

Messages : 16 Date d'inscription : 16/08/2010

Excusez-moi. Quand pensez-vous que l'appel que vous avez accepté, va être traité ? Les faits datent du mois de mai, c'était déjà ridiculement ancien quand le juge et ses acolytes m'ont condamné. Nous sommes bientôt en octobre, et à ce stade ce n'est même plus de l'ancienneté. J'espère que vous ne croirez pas que je nie le travail que vous accomplissez, mais que sans nouvelles de vous c'est un peu inquiétant. Un procureur a-t-il été nommé ? Je vois passer pas mal de monde dans cette cour, je considérais donc, naïvement peut-être, qu'il n'y avait que l'embarras du choix. Qu'est-ce qui empêche le début du procès en appel ? Parce qu'il y a forcément quelque chose.

Messages : 46 Date d'inscription : 16/08/2010

Et bien... Je plussoie le plaignant.

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