Fédération de l'Empire Occidental
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.



 
RechercherDernières imagesAccueilS'enregistrerConnexion
Le Deal du moment : -20%
Ecran PC GIGABYTE 28″ LED M28U 4K ( IPS, 1 ms, ...
Voir le deal
399 €

 

 Missive d'un sujet impérial lésé [procès cloturé]

Aller en bas 
2 participants
AuteurMessage
Imladris

Imladris


Messages : 11
Date d'inscription : 28/08/2010

Feuille de personnage
Niveau RRs:
Missive d'un sujet impérial lésé [procès cloturé] Left_bar_bleue3/4Missive d'un sujet impérial lésé [procès cloturé] Empty_bar_bleue  (3/4)
Fonction:
Lieu de résidence: Dole / Voiteur / Charency

Missive d'un sujet impérial lésé [procès cloturé] Empty
MessageSujet: Missive d'un sujet impérial lésé [procès cloturé]   Missive d'un sujet impérial lésé [procès cloturé] EmptySam 28 Aoû - 16:34

Pigeon provenant de Dole

Citation :

A Sa Grasce Circa de Rubembré, président de la Cour d'Appel Impérial
Aux membres de la Cour d'Appel Impérial

De Nous, Imladris Van Ansel, Vicomte de Voiteur, Seigneur de Charency

Salut!

Nous vous écrivons pour vous rappeler que nous sommes victime d'un délai inhumain et cynique de la part de la Cour d'Appel.

J'ai fait une nouvelle demande de révision de mon procès auprès de votre insititution et un procès d'Appel a été accepter. Celui-ci a début le 5 décembre 1457 pour être interrompu le 24 décembre 1457.

J'ai envoyé deux missives restées à ce jour sans réponse.

Au vu des délais, je trouve cela inadmissible!

Je souhaite donc savoir quand reprendra votre procès en appel. En cas de non réponse à cette présente missive, je porterais l'affaire devant le Sénat Impérial et la Conseil Supérieur.

Bien à vous
Imladris Van Ansel
Vicomte de Voiteur, Seigneur de Charency

Missive d'un sujet impérial lésé [procès cloturé] Imladrisr
Revenir en haut Aller en bas
Sebastien de Belrupt

Sebastien de Belrupt


Messages : 186
Date d'inscription : 01/08/2010

Feuille de personnage
Niveau RRs:
Missive d'un sujet impérial lésé [procès cloturé] Left_bar_bleue3/4Missive d'un sujet impérial lésé [procès cloturé] Empty_bar_bleue  (3/4)
Fonction: Archichancelier
Lieu de résidence: Lorraine, Vaudémont

Missive d'un sujet impérial lésé [procès cloturé] Empty
MessageSujet: Re: Missive d'un sujet impérial lésé [procès cloturé]   Missive d'un sujet impérial lésé [procès cloturé] EmptyMar 31 Aoû - 7:48

Citation :
Au Vicomte Imladris Van Ansel,

Nous, Sebastien de Belrupt, Archichancelier de l'Empire Occidental, avons pris connaissance de votre missive.
La convalescence de Sa Grâce le Président de la CAI se prolongeant davantage qu'escompté, nous avons repris en charge la gestion de la relance de la Cour d'Appel, désormais située à Aix-la-Chapelle.

Nous avons nommé en la date du 30 août 1458 un juge pour reprendre le procès. Vous ne devriez tarder à être contacté par les greffes pour fixer la date de la poursuite du procès et de votre audience.

Recevez mes meilleures salitations,
Missive d'un sujet impérial lésé [procès cloturé] Sig1_c10
Revenir en haut Aller en bas
 
Missive d'un sujet impérial lésé [procès cloturé]
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Venue d'un prélat impérial
» Bureau du Grand Intendant Impérial
» Annonces du Comité des Fêtes Impérial
» Statuts du Haut Commandement Militaire Impérial
» Arrivée du Primat Impérial et de la Comtesse Stibbert

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Fédération de l'Empire Occidental :: Cour d'Appel Impériale :: Salle de dépôt des dossiers-
Sauter vers: