Fédération de l'Empire Occidental
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 Demande d'appel de Brunovonquerfurt envers les jugements rendus à son encontre en Savoie

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brunovonquerfurt




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MessageSujet: Demande d'appel de Brunovonquerfurt envers les jugements rendus à son encontre en Savoie   Demande d'appel de Brunovonquerfurt envers les jugements rendus à son encontre en Savoie EmptyMer 29 Déc - 18:01

Votre Magnifiscience je me présente humblement face à vous pour faire appel des jugements scandaleux décidés contre nous par le juge de Savoie au cours de deux procès éclairs dont la célérité n'avait d'egal que l'innéquité.

Non content de rendre ses jugments sans que l'accusation n'ait fait parvenir le moindre requisition, le juge a décidé de maintenir les poursuites sachant parfaitement qu'une ordonnance savoyarde m'obligeait à quitter le Duché et m'empechait donc de me defendre et d'être present au procès. J'ai juste pu rester assez longtemps pour constater que le juge allait rendre son verdict sans aucune requisition. Evidemment, résident actuellement en Helvetie, dans la ville libre d'Annecy en Genvois, je n'ai aucune possibilité d'accéder aux minutes des procès qui me concernent (interface procès clic-clic du tribunal du duché), je ne peux pour le moment que vous fournir les elements ci dessous, les fronti`res du duché étant fermé et les Helvetes interdits de séjour. C 'est peu comme dossier, je le sais parfaitement, mais j aimerais au moins ouvrir le dossier en attendant que les minutes viennent le compléter.


Deux procès pour haute-trahison ont été ouvert contre moi le 12 décembre 1458
Motif 2 révoltes supposées contre le chateau de Chambery
Duché de Savoie
Juge : Vicomte Pardalis
Procureur : Seigneur Banneret Pygaer (pas sûr)
temoins de l accusation procès 1 : un garde mais lequel? (me rappelle plus mais il a déposé)
témoin de la défense procès 1 : Charlemagne23

témoin de l accusation procès 2 : steeven (non présent)
témoin de la défense procès 2 : mrgroar (non présent)

Au total (je n ai pas accès au détail) j'ai été condamné à 5 jours de prison et 18 ecus d amende le 22 decembre dernier. Ce alors que :

1) je ne pouvais pas etre présent à mes procès et cela n etait pas de mon fait
2) qu il n y a aucun temoins qui pouvait me connaitre
3) que l un de ces supposés temoins ne s 'est meme pas présenté au procès (procès 2)
4) que les requisitions de l accusation n ont pas été envoyées à temps!

Je sors à peine des goeles d Annecy qui ont dû appliquer la sentence. Je suis affaibli et j'ai perdu enormement de force et de charisme en plus de ces 18 ecus.

J'ai bien contacté le duc de Savoie, sa grace pisentlit23, et le juge en question, pour obtenir les elements mais mes appels sont restés lettre morte. Cela ne m'étonne guère etant donné la facon dont la justice est rendue en Savoie. Il se murmure que le même juge aurait décider d appliquer la peine de mort au sieur la_tulipe. Si la demande de pièce vient de votre autorité , peut etre que le juge y accèderait avec meilleur grâce, moi il me prend de haut semble-t-il...

En vous remerciant, votre splendeur, d'etre consilliant face à cette demande encore imparfaite et incomplete, car comme indiqué la guerre actuelle empeche tout collecte efficace des minutes des deux procès

Votre serviteur

Brunovonquerfurt
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Circa

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MessageSujet: Re: Demande d'appel de Brunovonquerfurt envers les jugements rendus à son encontre en Savoie   Demande d'appel de Brunovonquerfurt envers les jugements rendus à son encontre en Savoie EmptyJeu 30 Déc - 2:29

Que vous soyez coupable ou non, il absolument nécessaire que vous puissiez accéder à votre propre dossier. De plus tout citoyen de l'empire est en droit de faire appel à une décision de justice cantonale.

Veuillez me transmettre le nom exact du juge de Savoie, j'irai lui toucher deux mots afin qu'il vous remette toutes les pièces nécessaire à votre demande. Sachez par contre que cela ne veut en aucun cas dire que votre dossier sera accepté par le procureur que je nommerai pour étude. Je fais simplement ceci par soucis d’équité judiciaire dans cet empire.
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brunovonquerfurt




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MessageSujet: Re: Demande d'appel de Brunovonquerfurt envers les jugements rendus à son encontre en Savoie   Demande d'appel de Brunovonquerfurt envers les jugements rendus à son encontre en Savoie EmptySam 1 Jan - 10:16

Bonjour merci pour votre prompte reponse et bonne année par la meme occasion

Il y a du neuf: la condamnation a 5 jour de prison et 18 ecus concernait la premiere revolte uniquement
et il semble que ce fut le juge valzan qui a fait l interim et prononcé la sentence non pas le juge pardalis normalement plus severe car ....

La deuxieme condamnation vient de tomber et c est la peine de mort ! Parfaitement , peine de mort IG pour revolte sans mon accord vous avez bien lu. Le juge Pardalis s en vante en plus et affirme bien haut qu il n en a cure de regle et de charte et que l appel n est pas possible car la savoie ne reconnait actuellement aucune cour d appel ayant quitté la federation imperiale.
La peine est tombé hier au moment ou aucun admin n etait présent pour reventuellement reagir à ce scandale la chose avai donc ete murement preparée

Cette volonté de supprimer des helvetes par peine de mort est une facon honteuse de decimer les rangs des armées suisses dans la guerre qui nous oppose avec la savoie. Ils sont incapables de nous battre par les armes alors ils nous executent sur place publique et s en vante en plus. Il y a deja un mois a Chambery le maire ragnarock ne se cachait pas de vouloir mettre les revoltés hors jeu 45 jours histoire de calmer les comportements bellicistes. Le juge a appliqué la peine de mort au sieur la_tulipe et l applique à moi desormais. Je pense que d autres revoltés se feront executer prochainement puisque il y en avait une petite dizaine en jugement

Serviteur

Citation :
Expéditeur : Pardalis
Date d'envoi : 29/12/2010 - 17:49:41
Titre : Re: cour d appel

Bonjour,

vous tombez bien mal, pour deux raisons : 1° nous sommes en guerre, 2° la Savoie ne reconnaît pour l'instant aucune cour d'appel (il y en a bien une mais c'est celle de la Fédération, que notre duché vient de quitter)... Bref ! tant que l'Empereur n'aura pas dit qui est la cour d'appel légitime, je vous suggère de vous adresser directement à lui. Sans compter, qu'étant mort, vous ne devriez même plus parler. Et j'oubliais : ces derniers temps, il y a eu beaucoup de changements dans les juges.

Je vous souhaite en tout cas de bien profiter des derniers instants d'Annecy-"la-libre" (même si je ne vois pas de quoi les envahisseurs, traîtres et autres brigands ont bien pu la libérer), qui sera sous peu libérée de votre présence.

Pardalis, juge de Savoie naguère mais, en ce moment-même, surtout combattant.
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Circa

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MessageSujet: Re: Demande d'appel de Brunovonquerfurt envers les jugements rendus à son encontre en Savoie   Demande d'appel de Brunovonquerfurt envers les jugements rendus à son encontre en Savoie EmptySam 1 Jan - 17:33

D'accord.. mais vous êtes helvètes ? Un helvète qui se révolte en Savoie. Comprenez donc qu'il ait à coeur de vous empêcher de nuire et je comprends ses positions. Par contre ce que je ne comprends pas c'est quand il dit que la CAI est sous l'égide de la fédération. Je n'ai jamais donné mon accord à cela mais je voulais jouer l'union et j'ai donc rallié la CAI au siège de la fédération.

De plus, la CAI comme toutes les institutions du même type ne répondent qu'à l'empereur seul étant indépendantes aux yeux de LJS. Encore plus aujourd'hui avec l'élection du nouveau régnant.


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brunovonquerfurt




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MessageSujet: Re: Demande d'appel de Brunovonquerfurt envers les jugements rendus à son encontre en Savoie   Demande d'appel de Brunovonquerfurt envers les jugements rendus à son encontre en Savoie EmptySam 1 Jan - 17:54

sauf que la peine de mort IG est appliquée me semble t il pour les cas gravissimes , etre un revolté parmi 15 ne fait pas de moi un dangereux meurtrier à eliminer. Ou eventuellement aussi pour les multirecidivistes. Or etant peut etre recidiviste je ne suis point encore MULTIrecidiviste.

Si la charte de juge existe c est pour etre respectée sinon on tue tout les mechants et on joue dans un monde de celluloide sucré peuplé de poneys roses.

Sa reponse demontre qu'ils agissent ainsi a Chambery etant convaincu qu'ils n auront à repondre de leur actes à personne et qu'ils sont non sanctionnable de leur decision.

Un bel esprit demontrant la respectabilité des institutons de Savoie et l exemplarité de leurs juges...

La mort je l'accepte volontiers sur le champ de bataille où je la cotoye depuis le debut de la guerre de Savoie, mais un proces clicclic pour m eliminer au lieu de m afftonter l épée à la main c est mesquin, bas et meprisable.

Maintenant evidemment je defends mon point de vue et accesoirement ma carcasse, je ne suis surement pas très impartial mais ce n'est pas mon role , par contre c est sensé etre celui d'un juge....

Votres serviteur



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brunovonquerfurt




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MessageSujet: Re: Demande d'appel de Brunovonquerfurt envers les jugements rendus à son encontre en Savoie   Demande d'appel de Brunovonquerfurt envers les jugements rendus à son encontre en Savoie EmptyVen 7 Jan - 10:15

euh je ne voudrais point avoir l air d'insister mais.... Vous avez du nouveau de la part des juges de Savoie? Moi c est bien simple, on m'ignore royalement on refuse de me transmettre la moindre piece de dossier . Rien nada quetchi! En plus si je rejoints la Savoie je suis sur qu ils vont me remettre en proces pour violation de la fermeture des frontieres, ils sont tellement mesquin là bas. On se revolte un tantinet et apres ils sont vexés pfff

Bonne journée
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brunovonquerfurt




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MessageSujet: Re: Demande d'appel de Brunovonquerfurt envers les jugements rendus à son encontre en Savoie   Demande d'appel de Brunovonquerfurt envers les jugements rendus à son encontre en Savoie EmptyVen 21 Jan - 7:55

comme annecy est revennu dans le giron savoyard j ai a nouveau acces au tribunal


voici les minutes des deux proces

Procès 1




Procès ayant opposé Brunovonquerfurt au Duché de Savoie
Brunovonquerfurt était accusé de haute trahison.
Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de haute trahison.
*Val écoutait silencieusement le procès.*


Messire Bunovonquerfurt, devant les faits qui vous sont reprochez et votre silence devant ce tribunal, je vous reconnais coupable d'avoir tenter de vous révolter contre l'ordre établi. Ainsi, je vous condamne à une peine de 5jours de prison et une amende de 18écus.
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 5 jours et � une amende de 18 écus.
Acte d'accusation
Votre honneur,

Voici devant vous l'accusé, Brunovonquerfurt, requis en ce lieu pour acte de Haute trahison.

* se tournant vers l'accusé *

Messire Brunovonquerfurt, vous comparaissez en ce onzième jour de novembre 1458, pour un grave délit, celui de haute trahison .

Voici un résumé des faits qui vous sont reprochés :

Le sergent Galopin était de garde cette nuit même, et a été contraint de défendre le château contre quelques personnes tentant de l'attaquer ainsi qu'en voici la preuve :

'' 11-12-2010 04:05 : Une tentative de révolte a eu lieu devant le château, et vous avez contribué à la mater. Dans la mêlée, vous avez reconnu Brunovonquerfurt parmi les assaillants.. ''

Or, selon le corpus savoyard :

Citation :

3.7-De la haute trahison

La Haute trahison concerne des faits de trahison aggravés soit par leur nature, soit par les fonctions de leur auteur. Seul le Conseil ducal sous la présidence du Duc est compétent pour connaître de ce contentieux

3.7.1-De l�attaque du château ducal

Toute révolte envers le château de Chambéry sera reconnue comme haute trahison envers la Savoie, ses institutions et son peuple.

Fin de citation


La charge de la preuve incombera à l accusation. L accusé peut se voir représenter par un avocat, et devra avoir prêté serment sur le livre des vertus avant de s'adresser à la Cour de Justice.

Fait à Chambéry le 11 Décembre de l'an 1458
Auris de Laas Tor, Procureur de Savoie
Première plaidoirie de la défense
Messires, votre splendeur,

Loin de moi de vouloir remettre en cause les compétences de votre soldat, ce dernier semble quand même abuser de la dive bouteille! Qu'est cela, des paroles lancées en l'air, l'on m�aurait vu prenant le château d assaut? Allons, allons soyons raisonnable. Regardez moi. Je suis frêle et souffreteux comment pourrais-je prendre un château d'assaut sans me rompre les os? Tout cela est une cabale pour nuire à vos bons voisins Helvète. Je suis à Chambéry pour le commerce étant un honnête marchand. Je viens d'arriver en cette ville et j'ai des biens à vendre voilà toute l�histoire. Peut être votre soldat m'a t�il vu installant mon étal à proximité du château, et alors que je transportais une bûche, il cru que j allais m�attaquer à la citadelle armé d'un gourdin? Non décidemment cette histoire ne tient pas debout, d'ailleurs au moment des faits reprochés j'étais en compagnies d'amis qui confirmeront mes dires.


Tout cela ressemble fort à de la xénophobie mal placée, tout cela parce que je suis roux et Helvète et que je m exprime avec un accent des montagnes...

Voyons, Votre Splendeur, vous me semblez un être raisonnable qui ne se laissera pas gagner par la folie ambiante. En quoi nous, Helvètes, sommes nous différents de vous ? Ne voulons nous pas la même chose, le bonheur la richesse et la prospérité ? Sous notre armure ne bat-il pas un c�ur fait de chair et de sang ? Ne sommes nous pas des créatures du très Haut et ne répondrons nous pas tous de nos actes devant sa justice divine ? A quoi sert alors ce procès vengeur et aveugle? Pourquoi la population de Chambéry jette t�elle l�opprobre sur d�honnêtes marchands comme moi, pourquoi chercher des boucs émissaires là ou il n�y que des honnêtes travailleurs, certes roux?

Ne ferions nous pas mieux d�apprendre à vivre ensemble, de nous ouvrir l�un à l�autre et de nous enrichir de nos différences ?

Amis Savoyards en cette période de fêtes de fin d année, au lieu de vous claquemurer en vos basses masures aux murs froids, ouvrez vos c�urs aux étrangers, ouvrez vos portes, ouvrez vos villes pour accueillir l�ami Helvète qui ne souhaite que vivre en bonne harmonie avec vous. Il vous tends la main, sachez l�accueillir car c�est la volonté du très Haut, nous ne sommes tous que d�innocents pions de ses divins desseins.

Enfin, je terminerais en signalant qu�une ordonnance municipale de Chambéry m�oblige à quitter la Savoie en plein procès sous 48 heures. Je dois à la fois respecter cette ordonnance et me tenir à disposition de la Justice Savoyarde, c�est incompatible ! Je ne puis donc continuer à assurer ma défense correctement, devant partir. Si mon procès devait cependant continuer cela constituerait une atteinte intolérable aux droits de la défense. Je souhaiterais donc que ce bannissement auquel je me soumets évidemment immédiatement arrête en échange toute poursuite et rende la procédure nulle et non avenue.

Bruno se rassied et attend son acquittement
Réquisitoire de l'accusation
La personne intéressée ne s'est pas manifestée

Dernière plaidoirie de la défense
Votre magnifiscience qu 'elle est cette plaisanterie?


Un temoin qui ne me connait ni d'ève ni d'adam mais qui me reconnait pourtant la nuit? Comment l a t il fait , a t il été inspiré par l'esprit saint? Comment peut il reconnaitre quelquun qu'il n a jamais vu? C est sorcellerie que tout cela!!Je n ai jamais tenté de prendre le chateau c est diffamation que cela et cette personne n 'a jamais pu me reocnnaitre elle ment honteusement

Le temoignage de Charlemagne23 vous prouve bien que PERSONNE ne me connait ici mais tout le monde est convaincu que je suis un reformé cela sent la cabale vraiment! Je ne serais pas etonné que quelqun ait pris les registes des hotels de la ville et ait mis en accusation tous les helvetes sans aucune preuve. Qui? pourquoi?

Enfin je tiens à signaler que ce procès est frappé de nullité, en effet vous avez chosi ce tribunal expéditif en procédure immédiate. C'est votre droit mais alors il faut en respecter les regles basiques et une des regles est le respect stict des delais. L accusation n a pas fait parvenir sa plaidoirie à temps, il y a donc vice de procédure et le procès est donc nul et non avenue, en consequence, je vous demande humblement de prononcer l acquittement
La défense a appelé Charlemagne23 à la barre
Voici son témoignage :
*Surpris d'avoir été convoqué par l'accusé pour sa défence, le père Charlemagne se rendit au trébunal où il prêta serment sur le livre des vertus avant de prendre parole.*

Votre honneur,
Je dois avouer que je suis surpris d'avoir été convoqué par messire Brunovonquerfurt pour sa défence. Ayant fait sa connaissance depuis peu de temps, celui-ci s'est présenté comme étant un marchant ambulant.
Ce que je doute fort, puisque celui-ci n'a jamais demandé d'autorisation afin d'entrer en sol Savoyard alors que les frontière sont fermées. D'autant plus qu'il n'a jamais demandé d'autorisation à la mairie afin d'être libre d'effectuer des transactions sur le marché comme le stipule la loi. Il me semble votre honneur qu'un marchant ambulant digne de ce nom doit prendre conscience de ces éléments.
Je souligne également que celui-ci, étrangement, n'arrêtait pas de souligner comme quoi nos soldats allait en baver contre l'armée genevoise ou autre discour du genre, le lieutenant Contador peut d'ailleur en témoigner. Il a également fait preuve de paroles dignes d'un véritable réformé.

Voilà tout ce que j'avais à dire votre honneur.

*Le père Charlemagne se rassied, écoutant la suite du procès.*
L'accusation a appelé Galopin à la barre
Voici son témoignage :
Galopin arriva au tribunal un peu soufflet car celui ci venais des rempares. entrant il salua le juge et le procureur et regarda droit dans les yeux l'accusé qui avais un regard méchant.


bonjour je suis le sergent Galopin de Chambéry .je viens a vous pour témoigner contre cette personne qui a commis un grave infraction au lois de la Savoie a savoir attaquer le château ducal.
Lors de mon tours de garde sur les rempare j'ai aperçu un groupe de Malfrat qui se révoltait contre le Château j'ai due défendre celui si.Parmi ces assaillant j'ai reconnu messire Brunovonquerfurt. fort heureusement que la tentative de ce messire n'est pas abouti.
voila j'espère vous avoir apporté suffisamment d'information pour que ce crime ne reste pas impuni.

sergent Galopin



Procès 2

Duché de Savoie
Brunovonquerfurt était accusé de haute trahison.
Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de haute trahison.
Attendu que ce triste sire n'en est pas à sa première incartade, attendu qu'il se mêle de faire de la propagande pour le compte de nos ennemis jusque dans notre tribunal, nous ne pouvons que le condamner à mort, afin qu'il aille s'expliquer devant Aristote de ses péchés ; j'espère que ses arguments seront plus solides que ceux d'ici bas. Du reste, étant maigrelet et souffreteux, nous lui épargnerons par cette condamnation les affres d'une vieillesse atroce qu'il n'aurait pas manqué de connaître dans cette vallée de larmes qu'est le monde d'ici-bas.

Verdict rendu le 31 décembre 1458
par Pardalis de Sainte-Hélène,
juge de Savoie.

*C'est alors que Pardalis vit, stupéfait, l'accusé se volatiliser hors du tribunal, par quelque acte de sorcellerie hérétique. Il fit alors une prière à Aristote, afin que la peine prononcée pût se réaliser, où que fût parti l'accusé.*
Le prévenu a été condamné à la peine de mort. Son exécution aura lieu dans 3 jours.
Acte d'accusation
Votre honneur,

Voici devant vous, pour la seconde fois en deux jours, l'accusé, Brunovonquerfurt, requise en ce lieu pour acte de Haute trahison.

* se tournant vers l'accusé *

Messire Brunovonquerfurt, vous comparaissez en ce douzième jour de novembre 1458, pour la récidive d'un grave délit, celui de haute trahison .

Voici un résumé des faits qui vous sont reprochés :

Le Soldat novice Steeven, qui était de garde cette nuit même, a été contraint de défendre le château contre quelques personnes tentant de l'attaquer, dont vous faisiez de nouveau partie, ainsi qu'en voici la preuve :

'' 12-12-2010 04:05 : Une tentative de révolte a eu lieu devant le château, et vous avez contribué à la mater. Dans la mêlée, vous avez reconnu Brunovonquerfurt parmi les assaillants ''

Or, selon le corpus savoyard :

Citation :

3.7-De la haute trahison

La Haute trahison concerne des faits de trahison aggravés soit par leur nature, soit par les fonctions de leur auteur. Seul le Conseil ducal sous la présidence du Duc est compétent pour connaître de ce contentieux

3.7.1-De l�attaque du château ducal

Toute révolte envers le château de Chambéry sera reconnue comme haute trahison envers la Savoie, ses institutions et son peuple.

Fin de citation

Il s'agit ici d'un cas de récidive, la première révolte ayant eu lieu hier 11 décembre 1458.


La charge de la preuve incombera à l accusation. L accusé peut se voir représenter par un avocat, et devra avoir prêté serment sur le livre des vertus avant de s'adresser à la Cour de Justice.

Fait à Chambéry le 12 Décembre de l'an 1458
Auris de Laas Tor, Procureur de Savoie
Première plaidoirie de la défense
Messires, votre splendeur,

Loin de moi de vouloir remettre en cause les compétences de votre soldat, ce dernier semble quand même abuser de la dive bouteille! Qu'est cela, des paroles lancées en l'air, l'on m�aurait vu prenant le château d assaut? Allons, allons soyons raisonnable. Regardez moi. Je suis frêle et souffreteux comment pourrais je prendre un château d assaut sans me rompre les os? Tout cela est une cabale pour nuire à vos bons voisins Helvète. Je suis à Chambéry pour le commerce étant un honnête marchand. Je viens d'arriver en cette ville et j'ai des biens à vendre voilà toute l�histoire. Peut être votre soldat m'a t�il vu installant mon étal à proximité du château, et alors que je transportais une bûche, il cru que j allais m�attaquer à la citadelle armé d'un gourdin? Non décidemment cette histoire ne tient pas debout, d'ailleurs au moment des faits reprochés j'étais en compagnies d'amis qui confirmeront mes dires.


Tout cela ressemble fort à de la xénophobie mal placée, tout cela parce que je suis roux et Helvète et que je m exprime avec un accent des montagnes...

Voyons, Votre Splendeur, vous me semblez un être raisonnable qui ne se laissera pas gagner par la folie ambiante. En quoi nous, Helvètes, sommes nous différents de vous ? Ne voulons nous pas la même chose, le bonheur la richesse et la prospérité ? Sous notre armure ne bat-il pas un c�ur fait de chair et de sang ? Ne sommes nous pas des créatures du très Haut et ne répondrons nous pas tous de nos actes devant sa justice divine ? A quoi sert alors ce procès vengeur et aveugle? Pourquoi la population de Chambéry jette t�elle l�opprobre sur d�honnêtes marchands comme moi, pourquoi chercher des boucs émissaires là ou il n�y que des honnêtes travailleurs, certes roux?

Ne ferions nous pas mieux d�apprendre à vivre ensemble, de nous ouvrir l�un à l�autre et de nous enrichir de nos différences ?

Amis Savoyards en cette période de fêtes de fin d année, au lieu de vous claquemurer en vos basses masures aux murs froids, ouvrez vos c�urs aux étrangers, ouvrez vos portes, ouvrez vos villes pour accueillir l�ami Helvète qui ne souhaite que vivre en bonne harmonie avec vous. Il vous tends la main, sachez l�accueillir car c�est la volonté du très Haut, nous ne sommes tous que d�innocents pions de ses divins desseins.

Tout cdea ressemble à de la basse vengeance,on tape sur des innocent alors que l on pourrait poursuivre les militiaires qui vous envahissent, mais non c est plus facile de s'acharner sur un pauvre marchand plutot que sur un general genevois apparemment...

Comme déclaré précédemment une ordonnance m�oblige à quitter la Savoie en plein procès sous 48 heures. Je dois à la fois respecter cette ordonnance et me tenir à disposition de la Justice Savoyarde, c�est incompatible ! Je ne puis donc continuer à assurer ma défense correctement, devant partir. Si mon procès devait cependant continuer cela constituerait une atteinte intolérable aux droits de la défense. Je souhaiterais donc que ce bannissement auquel je me soumets évidemment immédiatement arrête en échange toute poursuite et rende la procédure nulle et non avenue.

Je quitte aujourdhui meme le
territoire et ne pourrais plus assurer ma defense !

Bruno se rassied et attend son acquittement
Réquisitoire de l'accusation
Votre Honneur,

Messire Brunovonquerfurt nous a raconté une belle histoire... mais ce n'est qu'une histoire ! Qu'est-ce qui vient étayer ses dires ? Un témoin ? Aucun ! Si l'accusé était marchand, il aurait pu nous faire entendre le témoignage d'un de ces clients... mais ce n'est pas le cas.

D'ailleurs, il n'est pas le seul à nous raconter des histoires. Ces jours-ci, ce tribunal est plein de personnes qui se sont retrouvé par hasard ou par erreur ou par méprise en train d'attaquer notre château. Sans jamais aucun commencement de début de preuve de cette prétendue malchance.

En revanche, notre duché a des preuves. Des accusations fondées sur les rapports des défenseurs qui ont été sagement recrutés pour la surveillance de la cité. Messire Steeven avait l'�il. Il est venu déposer devant vous et certifier avoir reconnu l'accusé. Il a même ajouté que l'accusé s'en était vanté dans une des tavernes de notre cité ! En outre, votre Honneur, comment imaginer que deux jours de suite la même méprise ait pu avoir lieu ?

Maintenant, si vous voulez une preuve des mensonges de Messire Brunovonquerfurt, il n'y a qu'à considérer le fait qu'il n'ait pas daigné prêté serment sur le livre des Vertus. Ce me semble un aveu suffisant.

Quand à l'ordre de quitter la Savoie, il peut être considéré comme discutable mais tel n'est pas la question posé à ce tribunal et, au surplus, il n'atténue en rien la responsabilité de l'accusé.

C'est pourquoi je requière devant vous pour Messire Brunovonquerfurt la seule peine possible pour une récidive de haute trahison : la mort de l'accusé ! Je rappelle que le fait de s'en être vanté en public constitue aussi un trouble à l'ordre public et que, n'était la peine capitale, une amende supplémentaire de 10 écus aurait pu être requise pour ne pas avoir prêter serment sur le livre des Vertus.

Qu'Aristote guide votre jugement !

Augis, procureur de Savoie,
fait à Chambéry le 22 décembre 1458
Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
La défense a appelé Mrgroar à la barre
Voici son témoignage :
MrGroar ne savait pas trop pourquoi il avait été à la barre, mais il s'y rendit tout de même.

- Mesdames messieurs,

Tout d'abord j'aimerais savoir quel est le scribe qui a envoyé la convocation. Je sais que les gens m'aiment bien mais bon, est-ce une raison pour m'inviter à un procès histoire de me voir en chair et en os? Enfin bref, je suppose que l'accusé m'ayant nommé comme témoin, ce scribe a fait son travail et m'a convoqué en bonne et due forme...

Toujours est-il que je ne connais pas du tout l'accusé, je ne l'ai jamais vu, je ne connais même pas son nom... Ou alors ma mémoire me fait défaut et mon témoignage n'a aucune valeur!

Je ne vois pas ce que je pourrais bien dire... Si ce n'est que malgré les évènements que la Savoie connait en ce moment face aux attaques répétées de cette République de Genève inspirée par le sans nom ne devraient pas interférer avec ce procès. Ce malheureux ne doit pas pâtir de la colère des savoyards et devenir un souffre douleur par un exemple qu'on pourrait être tenté d'en faire.

Il ne doit être jugé que pour ce qu'il est prouvé qu'il a fait et selon les lois savoyardes.

Maintenant je vous laisse faire votre travail et je retourne dans la salle de crise des Saintes Armées...

Que le Très Haut guide nos pas vers la Vérité!!!
L'accusation a appelé Steeven à la barre
Voici son témoignage :
*Steeven fut appelé à témoigner et s�approcha de la barre, salua l�honorable institution composé du juge et du procureur donna son témoignage.*

Bonjour votre honneur,

Je suis Steeven, Soldat Novice de l�armée de Savoie et résident de la ville de Chambéry. L�affaire qui m'amène aujourd�hui devant vous est la tentative de révolte faite dans la nuit du 11 décembre au 12 décembre 1458 qui aurait donné lieu à la prise du château. En effet étant chargé de la garde j�ai participé à mater une révolte et est reconnu parmi les assaillants le prévenu ici présent, Messire Brunovonquerfurt. Pour étayer mes dires je vous transmets mon rapport de cette nuit.

12-12-2010 04:05 : Une tentative de révolte a eu lieu devant le château, et vous avez contribué à la mater. Dans la mêlée, vous avez reconnu Brunovonquerfurt parmi les assaillants.

Cette révolte n�a pu aboutir face à notre défense mais l�individu loin de s�en repentir est venu clamer son forfait par la suite en taverne et laisser entendre qu�il recommencerait en présence d�autres personnes. Je vous laisse le soin de donner au prévenu la sentence méritée à la hauteur de son crime.
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brunovonquerfurt




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MessageSujet: Re: Demande d'appel de Brunovonquerfurt envers les jugements rendus à son encontre en Savoie   Demande d'appel de Brunovonquerfurt envers les jugements rendus à son encontre en Savoie EmptyVen 21 Jan - 8:05

En résumé maintenant que j ai accès aux minutes des procès (que l on m'a toujours refusé avant n'etant plus en savoie..)

Deux procès pour haute-trahison ont été ouvert contre moi les 11 et 12 décembre 1458
Motif 2 révoltes supposées contre le chateau de Chambery les 11 et 12 decembre 1458

Proces 1
Duché de Savoie
Juge : Valzan
Procureur : Auris de Laas Tor
temoins de l accusation procès 1 :sergent Galopin
témoin de la défense procès 1 : Charlemagne23
Condamnation le 22 /12/1458 à 5 jours de prison et 18 ecus d’amende



Proces 2
Duché de Savoie
Juge : Vicomte Pardalis
Procureur : Auris de Laas Tor puis Augis

témoin de l accusation procès 2 : steeven
témoin de la défense procès 2 : mrgroar
Condamnation le 31 /12/1458 Peine de mort IG appliquée le 03/01/1459


je fais donc appel pour les raisons suivantes

Proces 1
Absence de requisition du procureur (hors délais)
Proces basé sur un temoin qui ne me connait pas , Preuve en est que meme le sieur charlemagne, notable de la ville, ne me connait qu'à peine, alors un garde...

Proces 2
Si le Proces 1 est non valide , le proces 2 n'est pas une recidive ...
Peine de mort IG sans mon accord
Non respect des delais pour la requisition du procureur et le temoignage du sieur steeven (procès clicllcic intenté le 12 decembre et conclu le 31, hors delais!)
Proces basé sur un temoin qui ne me connait pas et des ragots de tavernes
Non-respect de la charte du juge (condamnation a mort sous recidive de haute trahison et non MULTIrecidive)
il devrait y avoir confusion des proces etant donné les dates consécutives de revolte
Condamnation malgré les appels à la clemence de Monseigneur Groar
Justice utilisée comme instrument de vengence aveugle pour des raisons politiques qui ne devraient pas exister dans un proces pour revolte.
Ce cher juge pardalis n en est pas à sa premiere condamnation à mort IG .....
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Circa

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MessageSujet: Re: Demande d'appel de Brunovonquerfurt envers les jugements rendus à son encontre en Savoie   Demande d'appel de Brunovonquerfurt envers les jugements rendus à son encontre en Savoie EmptyVen 21 Jan - 17:35

Votre dossier sera étudié dans les jours à venir par un de mes procureurs. A condition que vous présentiez correctement votre dossier, comme tout le monde. Sinon il restera dans l'état.

Une chose est sûr aussi c'est qu'il est hors de question de réunir deux dossiers, pour la simple et bonne raison que c'est bel et bien deux actes différents.
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MessageSujet: Re: Demande d'appel de Brunovonquerfurt envers les jugements rendus à son encontre en Savoie   Demande d'appel de Brunovonquerfurt envers les jugements rendus à son encontre en Savoie EmptyVen 21 Jan - 18:37

Il sera fait selon votre bon plaisir .


Cependant je pensais vous epargner une charge de travail innutile en faisant un lot .

Pourriez vous m'indiquer je vous prie ce que vous entendez par dossier correctement présenté , outre le fait de séparer les deux procès y a t il d autres chose que je suis tenu de faire? et que j'ai ommises?

Cordialement


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Circa

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MessageSujet: Re: Demande d'appel de Brunovonquerfurt envers les jugements rendus à son encontre en Savoie   Demande d'appel de Brunovonquerfurt envers les jugements rendus à son encontre en Savoie EmptyLun 24 Jan - 17:37

Regardez donc les autres dépôts de dossier et cherchez l'erreur... elle est flagrante je vous l'assure.

A part ça cela ira pour pouvoir continuer notre travail dans les règles de l'art.
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