Demande d'appel : Angellll contre le Duché de Savoie

Angellll a écrit:

Demande d'appel Angellll contre le Duché de Savoie

Informations relatives au procès de première instance

Duché ayant prononcé le verdict : Savoie
Nom de la personne poursuivie : Angellll
Nom du Procureur : Kephas
Nom du Juge ayant prononcé le verdict : Valzan
Le nom du Prévôt : Thornton
Date à laquelle le verdict a été prononcé : 14 mai 1458

Minutes du procès

Acte d'accusation

Citation :: Votre honneur,

En ce 12 mai 1458, le Major Angellll doit comparaitre pour une affaire de trahison, pour avoir abandonné son poste pendant une période supérieur à celle autorisé sans prévenir son supérieur mettant ainsi sa ville en danger par la non surveillance des douanes.

Selon le code de la prévôté :

De part son grade, il se doit d'être présent tous les jours... En cas d'absence ou d'empêchement : Il a l�obligation de prévenir Le Prévôt qui délèguera la charge des douanes.

Les Majors (Brigadiers-Chef) sont les responsables de brigades, au nombre d'un par brigade. Ils sont nommés par le Prévôt des maréchaux et ont donc le devoir d'y être présents quotidiennement. Ils gèrent tout ce qui se passe au sein de leur village et donnent les consignes, transmettent les informations et les ordres de leurs supérieurs. Ils doivent s'assurer que le suivi journalier est fait tous les jours.

Ils sont chargés d�effectuer leur douane quotidiennement, de recevoir les plaintes et de surveiller leurs villages. Pour chaque affaire non réglée à l�amiable, ils montent les dossiers liés aux casiers judiciaires et aux dépôts de plaintes. Ils doivent assurer le suivi des dossiers jusqu'à leur finalité et du transfert sur le bureau du procureur ainsi que de mettre à jour le casier lorsque le dossier sera clos ou en y mettant le verdict du procès éventuel.

Pour tout manquement à un ordre ou à un devoir, des sanctions peuvent être prises et sont laissées au jugement du Prévôt, du Major ou Maréchal, en cas d�absence, d�abandon de poste de plus d�une semaine sans information préalable.

La charge de la preuve incombera à l'accusation. L'accusé peut se voir représenter par un avocat, et devra avoir prêté serment sur le livre des vertus avant de s'adresser à la Cour de Justice.

Fait à Belley, le 12 du mois de mai 1458
Par Kephas Valcias, Procureur de Savoie

Première plaidoirie de la défense

Citation :: **Le juge fit signe à Angellll de se lever... Elle allait donc donner quelques détails...**

Bonjour Messire le juge, bonjour Messire le procureur.

**Elle s'inclina pour saluer les présents**

A cette époque j'étais il faut dire un peu démotivée, deja il y a quelque mois, voici qu'elle était ma situation.

Je n'avais plus de mandat suite à un cafouillage après les élections municipales.

Puis le manque d'effectif à la brigade de Belley, où je me suis retrouvée seule pendant des mois à tout faire, douane, laissez_passer, infractions...

J'ai bien formé quelques brigadiers qui ont pris le château pour un moulin, on leur à fait un procès à eux?

Sans compter la défense de la ville,tout en payant mes impôts pour une échoppe dont je ne pouvais pas me servir et des études qui attendaient...
Il n'y avait aucun roulement donc pour le partage des taches...
Mais je continuais seule mon travail à Belley.

je ne vois pas pourquoi on me reproche mon manque de participation alors que certaines personnes que je ne citerais pas ici n'étaient jamais là, y a t'il eut un procès pour leur manque de présence?
Et Messire Thornton arrive et se sert d'un décret sorti le 29 avril, il ne peut pas juger comme ça et me harceler.

Il n'y a eu que quelques malheureux jours sans douane effectivement mais qui ne mettaient en aucun cas la ville de Belley en danger, J'en avais marre de passer pour la méchante et la débile de service.
Puis J'ai repris la douane début mai, prête à me réinvestir dans mon poste, poste que j'occupe depuis plusieurs années déjà, et aujourd'hui je suis accusée de trahison?

Mais regardez donc le nombre de jours où je me suis réellement occupée de toutes les paperasses, à monter des dossiers, surveiller les infractions de tout genre et bien sur la douane.
Et tout cela avec le sourire...

Maintenant faites ce que bon vous semble, j'ai la conscience on ne plus plus tranquille quand à mon rôle et mon travail à la brigade.

Merci de votre écoute!

L'accusation a appelé Pygaer à la barre

Citation :: Pygaer s'avança et salua le Juge ainsi que les personnes présentes.

"Votre Honneur, Mesdames et Messieurs, il m'a été demandé de venir témoigner pour Dame Angellll ici présente. Bien que je n'aie point été présent ces derniers mois, je puis cependant dire que je connais Angellll depuis de nombreuses années et qu'à une époque, elle et moi avons même développé une relation amoureuse. Nous sommes restés ensemble pendant 15 et pendant tout ce temps, Angellll partageait son temps entre son travail de brigadière et moi. Je devrais dire même que son travail passait avant toute autre chose: elle était partie très tôt à la brigade, revenait parfois tard le soir parfois plusieurs jours après, ce qui a d'ailleurs été très néfaste à notre relation mais soit...Ce que je puis dire c'est que Angellll a toujours effectué son travail de brigadière en âme et conscience, qu'elle vivait pour sa fonction et que personne à Belley ne peut dire le contraire. Je l'ai souvent vu abattre seule le travail de plusieurs personnes. Sans se plaindre et en ayant toujours l'intérêt de la Savoie et de Belley en ligne de mire. Il peut nous arriver à tous d'avoir un moment de faiblesse, cela peut arriver à tout le monde mais je ne puis croire qu'elle ait délaissé son travail de la manière décrite. En ce qui me concerne, j'ai toujours vu qu'angellll faisait passer son travail avant tout et tous, qu'elle l'effectuait avec zèle et dévotion et sans faillir
Voilà ce que j'ai à dire à ce sujet. Je vous remercie de m'avoir écouté"

Il salua le Juge ainsi que les personnes présentes et alla s'asseoir dans l'attente du verdict

La défense a appelé °°°°° à la barre

néant

Réquisitoire de l'accusation

Citation :: Votre honneur, suite à cette défense plus que plausible et qui selon moi démontre la bonne foi du prévenu,ainsi que le témoignage du sieur Pygaer, je recommande la relaxe.

La démotivation est une chose qui arrive à tout le monde

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: C'est avec soulagement que je vois que vous pouvez comprendre les raisons de mon comportement.

Je pense faire dorénavant preuve de plus de communication lorsque je me retrouverais en face d'individus qui sont trop impulsifs pour vouloir punir, juger... trop hâtivement...

C'est agréable de voir des personnes avec qui le dialogue est possible, et qui peuvent comprendre, je vous remercie pour cela et j'attends de savoir quelle sera votre décision à mon sujet...

Enoncé du verdict

Citation :: Le prévenu a été reconnu coupable de trahison.

Dame, avant toute chose, sachez que je me suis rendu personnellement dans la ville dont vous aviez charge durant plus de trois semaines pour aider à la construction du port.
Or à aucun moment, je ne vous est vu dans les rues ou votre bureau.

De plus, vu votre fonction, je ne peux admettre comme tout citoyen que nos villes ne soit préserver des fraudes, escroqueries... que quand vous en vient l'envie.
Tout comme la sécurité de la ville via la douane, qui heureusement pour tous, n'a pas eu de répercutions direct sur la sécurité de la ville.

Enfin, sachez que malgré ce que l'on peut croire, je suis certain que si vous aviez expliqué votre lassitude à votre hiérarchie cette dernière aurait su être à votre écoute et vous aidez si besoin.

Ainsi, pour cela je vous reconnait coupable de trahison envers le duché de Savoie, il n'est pas tolérable que nos piliers ne fassent que selon leurs envies leurs missions.

Je vous condamne donc à une peine de 8 jours de prison afin de songer à comment mener votre vie en y sortant.
Néanmoins pour votre travail et vos services rendu par le passé pour le duché, je diminue cette peine de moitié.
Ainsi vous ne devrez plus que 4 jours de prison au duché de Savoie.
Pour terminer, vous comprendrez que je demande au prévôt votre renvoie de la prévôté immédiat.
Je vous conseille également de garder votre amitié avec votre ancien ami qui semble encore prêt à vous aidez en cas de coup dur.
Il est important d'avoir toujours prés de soit de tel ami, preuve vous en est fait ce jour.

Fait à Chambéry, le 14 mai de l'an 1458.
Valzan, juge de Savoie.

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 4 jours.

Informations relatives à la demande d'appel

Nom du requérant : Angellll
Statut du requérant lors du procès en première instance : Accusé
Nom de l'avocat du requérant :Laclemanus
Témoins que le requérant souhaiterait appeller à la barre lors de l’audience :Cedrik1er

Résumé des motivations de la demande d'appel

Dans son acte d'accusation, le Procureur se réfère au Code de la Prévoté et aucun cas au Corpus Savoyard.

Hors dans ce code, il est bien précsé que :

Citation :: Article 8 Les sanctions

Alinéa 1

Pour tout manquement à un ordre ou à un devoir, des sanctions peuvent être prises et sont laissées au jugement du Prévôt, du Major ou Maréchal, en cas d'absence, d'abandon de poste de plus d'une semaine sans information préalable.

En aucun cas, il n'est prévu qu'une mise en accusation pour trahison puisse être intentée contre un membre de la prévoté dans ce code.

de plus les sanctions possibles :

Citation :: Alinéa 2

Les peines infligées peuvent être de plusieurs types selon la gravité des faits ou des manquements :
Travaux d?intérêt général (travail à la mine pendant une durée
déterminée),
corvées diverses et/ou exclusion de la Prévôté.

En aucun cas, il n'est prévu de la prison.

le juge n'a pas tenu compte de la grille des peines.

Ce qu' on me reproche, ne fait pas partie d'une accusation et d'un jugement.

Le juge n'a pas respecté la charte du juge et a refusé de suivre le procureur qui demandait ma relaxe.

Cette charte dit ceci:

Citation :: Une peine non proportionnelles aux actes reprochés, le doute quant au rendu d'une justice juste et équitable, le doute quant à la bonne application du droit local, le viol de la présente charte peut permettre la prétention d'un recours du procès de première instance devant une Cour d'Appel.

Le juge qui ne tiendrait pas compte de la présente charte de façon grave ou répétée, qui négligerait les avertissements à ce sujet ou qui profiteraient de façon abusive de sa fonction pourra se voir sanctionné discrétionnaire ment selon la gravité du manquement du magistrat. La peine maximale encourue est l'éradication en cas d'abus manifeste et d'assentiment des administrateurs.

» Demande d'appel RicLebon contre le Duché de Savoie
» Demande d'appel Forcejaune contre Duché de Lorraine
» Demande d'appel Majoie contre le duché de Lorraine
» Dossier d'appel _ Kehl vs Duché de Savoie [en cours]
» Dépôt en Appel LD-Savoie/Ninoupitch